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392 résultats pour « Isabelle DELMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b60ea89248182ad97c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

par Me Pascal [C] de l’ASSOCIATION MES [C] & ZENTNER, demeurant [Adresse 1], avocats au barreau de METZ, vestiaire : B113 DÉFENDEUR : Monsieur [J] [Y], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

14e Chambre

6035f1d2e3c5d8578686ce05

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

SA NAPHTACHIMIE C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603759aa9cf6f83754e89c7e

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

en personne, assistée de Me Florence LAUSSUCQ-CASTON, avocat au barreau de PARIS, toque : E2034 INTIMEE Société LOUIS CAPITAL MARKETS UK LLP [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2c9477fe04f5cc623c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

DBVB-V-B7F-BIFDH [G] [Y] C/ S.A.S. [6] Etablissement CPAM DES ALPES MARITIMES Compagnie d'assurance [8] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine DEMARS

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b1634db9f94e984650cb41

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

’[Adresse 5], [T] [N], [Y] [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 18 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Mme BENHARKAT, Juge GREFFIER : Madame DELMAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89883

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Jean-Gabriel FILHOUSE, Président, Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, Mme Isabelle THERY, Conseillère, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9178a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Parc d'Activités RN8 Quartier Douard 13420 GEMENOS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Isabelle

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

68efe753c07170de10e465dc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [T] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Isabelle HUGONIE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61630b6f42de3d260b993274

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006033411 APPELANTS Mme [U] [R] [Adresse 2] [Localité 5] (Turquie) représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me BONA Isabelle

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e3aaacbea0fe684b84

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DELTA DORES EMS, S.A.S. SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A.R.L. BET BLM INGENIERIE, S.A.S. SERCLIM, S.A.S. EXAPROBE, S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6532197c9e4ea48318f5a913

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

2023/ 319 Rôle N° RG 22/05535 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHIC [U] [B] C/ [O] [W] épouse [F] [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00776_20240617

Admin. Appel

17 juin 2024

17 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

6966cc0bcdc6046d4731227d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il est laissé sans protection : ni enduit ni un delta MS sur la partie enterrée, ni drain le long du mur.

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9de0bcdc6046d47d95cd9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:458526.20230315

Admin. suprême

15 mars 2023

15 mars 2023

2021 ; - le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 ; - le décret n° 2021-1161 du 8 septembre 2021 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fbd0451e8318d0ec09

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MELIN, président de chambre, et Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fbd0451e8318d0ec0b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François M''LIN, président de chambre, et Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fbd0451e8318d0ec0d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François M''LIN, président de chambre, et Madame Isabelle

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

69ceb474cdc6046d47e5b006

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON lors des débats Madame Céline GABORIAU, lors de la mise à disposition PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402536_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

En dernier lieu, s'il est titulaire d'un contrat de travail en tant qu'agenceur depuis le 18 janvier 2023 au sein de l'entreprise Delta Montage qui atteste de son professionnalisme et de la difficulté

Source officielle

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