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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

69e9a153cdc6046d4736c3f2

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Noël HURET, président M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9a3d3cdc6046d4736ed14

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ea96bdcdc6046d474f3578

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Noël HURET, président M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ea9f6fcdc6046d474feb99

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Myriam BERDY, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa4decdc6046d47505591

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa4f7cdc6046d47505786

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa51acdc6046d475059bf

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eae7fbcdc6046d47549ffe

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Myriam BERDY, juge prononcée publiquement par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb02dccdc6046d4757ebf1

Commerce

25 octobre 2025

25 octobre 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier DEBATS Audience du 6 Novembre 2025 : l'affaire a été débattue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb2276cdc6046d475a76dc

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Noël HURET, président, M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge M. Pascal AZNAR, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6ba4cdc6046d4760f404

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Noël HURET, président M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6c59cdc6046d476107cc

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Noël HURET, président M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb8791cdc6046d4763bd9e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Françoise LARGET, juge Prononcée publiquement par M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb8946cdc6046d4763e71b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Françoise LARGET, juge Prononcée publiquement par M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef82b5cdc6046d47ba057b

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef83b8cdc6046d47ba1cfd

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a1ab968cdc6046d47798ee2

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Noël HURET, président M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge Mme Myriam BERDY, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CC

creun

60793aaa9ba5988459c3c21a

Cassation

9 mars 1960

9 mars 1960

Sur les deux moyens réunis : Attendu que des motifs de l'arrêt confirmatif attaqué il résulte qu'Abos, ouvrier agricole au service d'Huret, profitant de l'absence de son patron, s'empara de la camionnette

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca432a9066fd7c90fc28ab

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DIEPPE du 23 Juin 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Nathalie HUREL

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63d4cd3192a57405de3318a5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[T] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [B], [E], [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentés et assistés de Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HURELLE, Gwendoline Genevieve Claudine

SIREN 106327596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING HURELLE

SIREN 879771707Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

25/06/2026

Voir →

Immatriculations

HUREL, Morgan, Fabrice

SIREN 881447684Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HURELLE AUTOMOBILES

SIREN 952617587Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/06/2026

Voir →

Radiations

HUREL, Ivan, René, Annick

SIREN 981302276Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

26/05/2026

Voir →