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2 101 résultats pour « Henri CORNU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier Président

68e1fb79364b3ebed3bf0544

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[V] [N] est hospitalisé sans son consentement, au CH Henri Laborit, depuis le 8 septembre 2025.

Source officielle

Page 8 sur 106

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CC

civ2

6137229dcd580146773ff28b

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Henri, René, Marie V..., 24 / Mme Francine, Suzanne XV..., épouse XU..., 25 / Mme Danielle, Françoise, Jacqueline I..., épouse M..., 26 / Mme Maria Térésa XH...

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b7c

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Bruno ZY..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., résidence Guynemer, et actuellement sans domicile connu, 62°) M. YL...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911b

Appel

9 février 2007

9 février 2007

Dans le même temps, les résultats scolaires avaient connu un net fléchissement.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03131_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03163_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23843cdc6046d47fbc3f0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Juges.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf3b

Cassation

27 mars 1995

27 mars 1995

Henri, - Y... Patrick, - Z...

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

695c10cb75782d5f06e3e9fc

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Henri BOVIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent LOIR Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle
CC

civ1

61372417cd580146774121f3

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Henri X..., alors en examen et incarcéré dans le contexte d'une instruction relative au financement d'un parti politique; qu'il était ainsi rapporté que certaines personnes "comme M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007718047

Admin. suprême

20 mai 1988

20 mai 1988

X..., ainsi que la SOCIETE ANONYME "CONSTRUCTIONS HENRI Y...

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a6366bcdc6046d474e9ae4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL [L] – TEPHO, représentée par Maître [R] [L], VU l'article L 621-9 Alinéa

Source officielle
TJ

JLD

686824e94965b5d9df31a37a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[X] née le 18 Août 1996 à [Adresse 1] [Localité 3] comparante, assistée de Me Amel CHARTRAIN, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 31 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201231

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Henri Y..., Mme Louisette Y..., Mme Marie-Thérèse Y... épouse Z..., Mme Rose-Marie Y... épouse A... (les consorts Y...) exposant que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01058

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Par lettre du 8 novembre 2006, Henri X... était convoqué à un entretien préalable fixé au 16 novembre 2006.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474558.20240318

Admin. suprême

18 mars 2024

18 mars 2024

Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Stéphane Verclytte, M. Thomas Andrieu, présidents de chambre ; M. Hervé Cassagnabère, M.

Source officielle
CC

civ2

é l'appel en garantie formé en appel par Mme Y... Ac/M. A

613723c4cd5801467740de3e

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Henri A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Aline Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992d81d302277d8e8c2a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

GINGLINGER PIERRE HENRI, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Colmar sous le numéro 424 617 561 Représentée

Source officielle
CC

soc

61372130cd580146773f1b58

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

Vincent AB..., demeurant 175, Ban Saint-Pierre, Le Rhumont, Remiremont (Vosges), et actuellement sans domicile connu, 21°) M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007841110

Admin. suprême

14 décembre 1994

14 décembre 1994

Henri Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle