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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adacb9cdc6046d47f50025
6 janvier 2026
6 janvier 2026
HARAND Juges : I. DUEZ R. LE TIEC Ministère Public : F. TREMEL Greffier : R.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adad23cdc6046d47f5062e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
HARAND Juges : I. DUEZ R. LE TIEC Ministère Public : F. TREMEL Greffier : R.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adafdecdc6046d47f52eff
20 janvier 2026
20 janvier 2026
HARAND Juges : I. DUEZ M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307427_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B a été accepté en commission d'attribution des logements du bailleur social HALPADES pour un logement de type T3 situé à Annecy et qu'il a signé le bail le 23 septembre 2024.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC003008303
18 janvier 2011
18 janvier 2011
1.87pt; display:inline-block } .sD7DE76AD { width:201.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 30083/03 présentée par Ionel HANGANU
Source officielleChambre de l'Exécution
69d9792dcdc6046d47d1ceb8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 2] [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Alexandre BOUCHER de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, avocats au barreau de RENNES, substitué par ME HALGAND
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108181_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 20 juillet 2021, le 12 novembre 2021 et le 27 octobre 2022, Mme E F, représentée par Me Halgand, demande au tribunal : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402938_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Le préfet de la Loire-Atlantique a également relevé la sortie, le 8 février 2024, d'une nouvelle chanson intitulée " Haaland ", associée à une apologie du terrorisme et en particulier de l'attaque terroriste
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5e
18 décembre 2017
18 décembre 2017
au barreau de METZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/ 009188 du 13/ 11/ 2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) INTIMÉE : Etablissement Public HAGANIS
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2218829_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Halard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a99
15 décembre 2006
15 décembre 2006
. - 33190 CASSEUIL PARTIE CIVILE, intimée, citée le 26 septembre 2006 à domicile (LRAR non réclamée), présente, assistée de Maître HARMAND, avocat au Barreau de Bordeaux. Z...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adaff0cdc6046d47f52ff3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
HARAND Juges : I. DUEZ M. MOREL Ministère Public : // Greffier : R.
Source officielleChambre 1-7
66878c9e05d6f7f678d48eb2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, Conseiller Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2305229_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Halard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2107124_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2224754_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Halard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317908_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Halard pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adaa42cdc6046d47f4d91d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
HARAND Juges : C.RALYS R. LE TIEC Ministère Public : // Greffier : P.
Source officielleciv2
60794b589ba5988459c42bed
5 janvier 1983
5 janvier 1983
DANS LES MEMES CONDITIONS, QUE LE DOMMAGE N'ENTRAINE PAS DROIT A REPARATION ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE SE PLAIGNANT DE BRUITS EXCESSIFS PROVENANT DE LA LAITERIE EXPLOITEE PAR HARRAND
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2215681_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Halard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Mazeau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
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