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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372668cd5801467742555a
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372689cd5801467742657d
24 avril 2003
24 avril 2003
Laurent Vial, 6 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91869
24 juin 2014
24 juin 2014
rappellent que la première d'entre elles a été désignée tutrice de leur frère Hubert, suivant arrêt de la cour d'appel de Rennes en date du 3 septembre 2013, ce frère habitant avec Marie-Josèphe.
Source officielleciv1
6137212bcd580146773f189d
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Gaston B... est décédé à son tour laissant, de son fils Georges prédécédé, trois petits-enfants, Antoine, Hubert et Claude ; que Mme veuve Antoine B... a institué Mme Marcelle E..., Mme Nicole E... et
Source officielleciv1
613723dbcd5801467740f132
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Hubert Y..., exerçant sous le nom commercial cabinet Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d2d24acdc6046d473d3383
4 avril 2025
4 avril 2025
LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b935
10 septembre 2007
10 septembre 2007
... 38110 CESSIEU Monsieur David B... ... 38080 L'ISLE D'ABEAU Monsieur Philippe C... ... ... 38090 VILLEFONTAINE Mademoiselle Isabelle D... ... 38090 VILLEFONTAINE Monsieur Hubert
Source officielleChambre 1-9
66878c9e05d6f7f678d48ebc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CCF SA INTERFIMO opie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Hubert ROUSSEL Me Denis NABERES Me Florence ADAGAS-CAOU Décision déférée à la Cour : Arrêt
Source officiellesoc
613720facd580146773eff62
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Hubert XW..., demeurant ... (Essonne), 26°/ de M. Jean-Claude XX..., demeurant ... (Yvelines), 27°/ de M. Hubert DE XY... DES BORDES, demeurant ... (Seine-et-Marne), 28°/ de M.
Source officiellesoc
61372455cd580146774149f1
23 juin 2004
23 juin 2004
Hubert XG..., demeurant ..., 40 / de Mme Pierrette XH..., demeurant ..., 41 / de M. Jacky XI..., demeurant ..., 42 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba82
22 mars 2007
22 mars 2007
Hubert GK / JML Et Autres.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6a1e6659cdc6046d47cabd18
29 mai 2026
29 mai 2026
Décision de première instance : Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 20 Octobre 2025 ENTRE APPELANTE : S.A.S. [2] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Thomas HUMBERT
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)
69c9b95dcdc6046d4773f427
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DE COMMERCE DE TARBES JUGEMENT DU 14/10/2025 DEMANDEUR(S) : PROCEDURE D'OFFICE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) :, [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE : Mme Nathalie HUBERT
Source officiellesoc
613721c8cd580146773f7458
3 décembre 1992
3 décembre 1992
Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7b44
23 mars 1993
23 mars 1993
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de Me Hubert Henry
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69eb
24 septembre 1992
24 septembre 1992
Vincent Y..., demeurant le Grand Veneur, avenue Saint-Hubert à Saint-Laurent-du-Var (Var), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2ec0
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Hubert X..., domicilié chez le receveur des postes à Poyanne, Montfort en Chalosse (Landes), en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Dax (section commerce)
Source officiellesoc
613720b8cd580146773edd4f
7 janvier 1988
7 janvier 1988
le siège social est à Montrouge (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit : 1°) de Monsieur Hubert
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007795463
22 juin 1990
22 juin 1990
Hubert Noé L..., demeurant ..., M. Edmond Joseph O..., demeurant ..., XY... Laurence Josèphe J... épouse M..., demeurant ..., M. Joseph XD... Q..., demeurant ..., M. Georges U...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Philippe, Mandataire judiciaire de la SARL L'IMMOBILIERE CONCORDE, SCP LAUREAU-JEANNEROT, Administrateur judiciaire de la SARL L'IMMOBILIERE CONCORDE, UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST LE
Source officiellePage 8 sur 40