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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6914ab084322238c08a0adc2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
établissement [12] dans lequel il a travaillé est effectivement connu par ses services pour des activités de bâtiment et de travaux publics parmi lesquels figurent notamment des chantiers de pose de goulottes
Source officielleChambre 1-8
6620b8b9bd6a8f00086ab791
17 avril 2024
17 avril 2024
DBVB-V-B7G-BJCT4 [V] [H] épouse [X] [P] [X] C/ [B] [N] [Z] [D] épouse [N] [K] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Me Gervais GOBILLOT
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00061_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Aux termes de l'article 2.10.4 du CCTP du lot n° 1, chapitre 01/02, relatif à l'exécution de goulotte de bassin existant : " Exécution de goulotte type finlandaise à la place de goulotte existante () Localisation
Source officielleRéférés
69f01b1ccdc6046d47c92dd5
15 avril 2025
15 avril 2025
numériques ALCATEL 4028 POSTES Gigaset sans fil imprimantes HP laser multifonction Logilink armoire de brassage (21 U + 3 switch 16P + 4 panneaux PC + 4 prises RJ 45 CAT 3000 mètres de câble CAT 6 +goulottes
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd8830c
28 mars 2006
28 mars 2006
domicilié en cette qualité audit siège : Etablissement traction de l'Oise 5 rue de Verdun 60180 NOGENT SUR OISE NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me BALNC BOILEAU de la SCP DEJANS GOISLOT
Source officielleChambre Sociale
66fce3d18d6ea26f688da67d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Patricia GOILOT, Président de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Sophie BAUDIS, Conseillière M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366f
9 novembre 2016
9 novembre 2016
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officiellesoc
6079b1ae9ba5988459c530d6
27 mars 2001
27 mars 2001
X..., embauché par la société des Transports Goillot le 24 avril 1995 en qualité de conducteur poids lourds, s'est trouvé en arrêt de travail pour maladie du 24 juin 1996 au 15 février 1997 ; qu'après
Source officielleChambre Sociale
6901af41748a422ad953cbae
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère Mme Sophie BAUDIS, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Civile
680b18c798bcafcb3a63dfa9
24 avril 2025
24 avril 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
680b18c798bcafcb3a63dfab
24 avril 2025
24 avril 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93835
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dce
8 novembre 2017
8 novembre 2017
EMMANUELIDIS, Conseiller Madame GOILLOT, Vice présidente placée près M. le premier président GREFFIER : Mme COMBET, Greffier lors des débats.
Source officielleChambre Civile
68e5f342e11beca089b88d80
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310278
20 mai 2021
20 mai 2021
uvrede la 9ème résolution de l'assemblée générale du 27/05/1992 concernant la pose de goulottes-Un exposé des faits est réalisé par M. [B].
Source officielle11e Chambre A
6162986f201c88caf8c4e185
11 janvier 2013
11 janvier 2013
barreau de GRASSE, INTIMES Monsieur [T] [H] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Ayant pour avocat plaidant Me GOBILLOT
Source officielle1ère Chambre
68de071d1bc19e7640ea3e2f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
la SCOP [T], - vérifier l'existence des désordres dénoncés par le syndicat des copropriétaires (fixations des serrures magnétiques, branchements électriques, connexion électrique à l'intérieur des goulottes
Source officielleciv3
613724b7cd58014677417c5a
24 mai 2006
24 mai 2006
l'installation lui avait été confiée était composée d'une unité de stockage journalier et d'alimentation en pneumatiques, constituée d'une trémie, de transporteurs à bandes, d'un élévateur, d'une goulotte
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6c7
30 septembre 1992
30 septembre 1992
et condamné à ce titre X... aux peines de 2 000 francs et à titre de peine complémentaire de six mois de suspension du permis de conduire ; "aux motifs qu'il ressort de la procédure que le gendarme Gobillot
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98e
30 mai 2008
30 mai 2008
ED Centre Commercial les Courlis 58000 NEVERS Représentée par Me GOISLOT, collaboratrice de la SCP JOVY NAHUM (avocats au barreau de VAL DE MARNE) INTIMÉE : Madame Marie-Pierre X... ...
Source officiellePage 8 sur 43