Y... de Jaeger, désireux d'associer ses quatre enfants, X..., A..., Florence, épouse Fauconnet et Z..., divorcée Rollet de Darantes, au sein de la société Médailles et Objets de Collection (la SARL), a

B... 17 750 francs au titre de la perte des revenus et 3 000 francs à la Caisse mutuelle régionale des Alpes Maritimes au titre de ses débours ; "aux motifs "que Roger B... a, le 3 mai 1983, porté plainte

général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE AGROFEL, filiale POMONA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 mai

TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 MAI 2026 RG n° 2026001383 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier BOIJOUX, Président Juges : Monsieur Pierre-Emmanuel BOUARD

Guilhem X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1994 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la cave coopérative Les Vignerons de Florensac, dont

née le 19 Mai 1947 à SAINT FLORENT (20217) ... 20217 SAINT FLORENT ayant pour avocat Me Florence BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/

CDC HABITAT SOCIAL LOYER MODERE, représentée par Me Philippe MORRON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0007 - N° du dossier E000F9XN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 2 page) Nous, Florence LAGEMI

Florence, - A...

Philippe X..., Mme Josette X... et Mme Florence X..., épouse Y..., une procédure d'ordre a été ouverte ; que par un règlement amiable partiel, intervenu le 25 juillet 1995, la société Union de crédit pour

Florent X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 22 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 5), dans le litige les opposant à la société Luxlife, société de droit luxembourgeois

Florent Y..., demeurant et domicilié à Martigues (Bouches-du-Rhône), quartier de Saint-Pierre, Les Ventrons, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en- Provence (chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS C O U R D ' A P P E L D E T O U L O U S E DU 29 Mai 2026 ORDONNANCE Minute N° 26/87 N° RG 26/00081 - N° Portalis DBVI-V-B7K-ROMQ Décision déférée du 12 Mai 2026

C/ Mme Florence Y...

Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, en date du 22 Août 2007, enregistrée sous le no 18541 assuré : Florent X... (décédé) ARRÊT DU 12 Avril 2011 APPELANTE : S. A. S.

2022 N° 2022/ 238 Rôle N° RG 19/13807 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZ7O [H] [Y] C/ [V] [F] [B] [F] [H] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent

publique au tribunal judiciaire de RODEZ, assisté d’Eliane MAIURANO, greffier, siégeant dans la salle dédiée du Centre hospitalier de SAINTE-MARIE de RODEZ.

ordonnance du 31 mars 2026.

X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Le Florencia, de son désistement du pourvoi dirigé contre M. et Mme Y... ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 621-40,