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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201093_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Dagallier-Fouchet (assurée auprès d'EUROMAF) ; - le chantier a fait l'objet d'allotissement dont le lot n° 2 " Gros œuvre " attribué à la société GBC, assurée auprès de GROUPAMA d'OC et le lot n° 3 " Charpente
Source officielleChambre 02
66335b6ec0d3e3fe99cae0e5
2 avril 2024
2 avril 2024
MARBRERIE GENERALE COTRO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 11] [Localité 4] représentée par Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE Société MMA IARD, venant aux droits de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6622096e9ce1420008389841
18 avril 2024
18 avril 2024
de fumé, une couverture et un renfort de charpente au droit des châssis vélux sur séjour.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00933_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
respectivement les 5 mai 2023 et 18 décembre 2023, la société 1monde9 ainsi que Mes Christophe Basse et Gorvan Ollu, en leur qualité de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00937_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
respectivement les 5 mai 2023 et 18 décembre 2023, la société 1monde9 ainsi que Mes Christophe Basse et Gorvan Ollu, en leur qualité de mandataires judiciaires de la société 1monde9, et Mes Hélène Charpentier
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01045_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B, adjoint technique territorial employé par la commune de Gond-Pontouvre (Charente), a été placé en congé de longue maladie à compter du 19 septembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfca
10 mai 2011
10 mai 2011
né le 08 Décembre 1973 à NYON (SUISSE) ... ... 01220 DIVONNE LES BAINS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Florence RADUCAULT, avocat au barreau de LYON
Source officielle4ème Chambre
5fd99ff571583f92c0d60b86
19 décembre 2019
19 décembre 2019
aux poussées induites par cette charpente.
Source officielle8ème chambre 1ère section
678172e56d34da2cbdcda1b4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur des époux [J], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 19] représentée par Maître Florence
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02557_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
La requête a été communiquée à la préfète de la Charente qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre civile B
5fda04eb952d914720e86379
15 octobre 2019
15 octobre 2019
L'expert judiciaire n'a constaté aucun désordre actuel tenant aux non conformités de la charpente et de la toiture de l'extension.
Source officielleCour d'Appel
DBVQ-V-B7C-EQ4E SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/SARL MAISONS BROOKS
6253cdb8bd3db21cbdd9446a
26 février 2019
26 février 2019
PINÇON, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00312_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
que, précisément, l'enjeu de la réparation des désordres réside dans l'adaptation à une telle charpente notamment affectée d'une double pente des fermes et de la panne.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918db
2 juillet 2014
2 juillet 2014
SCOP CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENT E MARITIME SARL X...PATRIMOINE Société VIP PATRIMOINE Société J. F. G.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162bb45f32b7c38854c2ff6
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif faisant fonction de greffier, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02961_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par un arrêté du même jour, le préfet de la Charente-Maritime a également assigné à résidence M. C pour une durée de deux mois. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01673_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Karine Butéri, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02620_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
mixte Charente Numérique la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6366c51457d0f882dbe6
27 avril 2023
27 avril 2023
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 AVRIL 2023 N° RG 23/01471 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NF3Z CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES
Source officielleChambre 1-3
65449c7dc71a6a83181c8be2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère (rapporteure) Madame Florence
Source officiellePage 8 sur 31
deboer, NOUVEAU, Florence, CHARPENTIER
20/06/2018
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CHARPENTIER, Catherine, Florence
28/12/2014
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PHARMACIE DE SAINT-LAURENT, CHARPENTIER, Catherine, Florence
mise en activité de la société
28/12/2014
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TEMAE, DEBAY, Florence Nicole Catherine, DEBAY CHARPENTIER
07/02/2012
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TEMAE, DEBAY, Florence Nicole Catherine, DEBAY CHARPENTIER
02/05/2008
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