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19 404 résultats pour « Fitz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a851d9cdc6046d477f2d0f

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

DEFENDEUR : * SAS FIT MOUNTAIN, [Adresse 2] [Localité 1] Non comparante.

Source officielle

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Annonces BODACC718 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

FITZ DRIVE, AUTO-FITZ

SIREN 103258646Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Suivant acte sous signature électronique en date du 29.05.2026, enregistré au Service des Impôts de SENLIS le 04.06.2026, bordereau 2026 00012622 référence 6004P04 2026 A 00618 au prix de 710 000 €

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUTO-FITZ

SIREN 830616082Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

05/08/2026

Voir →

Créations

MVS FITZ JAMES

SIREN 107846255Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

31/07/2026

Voir →

Créations

FITZROY

SIREN 107584179Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

26/07/2026

Voir →

Procédures collectives

ABCD FITZ JAMES

SIREN 921555579Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

23/07/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200350

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

été contaminé par le virus d'immunodéficience humaine (VIH) en 1985 selon un diagnostic réalisé en 1992 ; que son représentant légal a accepté du Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles (FITH

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2019:276

CJUE

28 mars 2019

28 mars 2019

Szpunar, ippreżentati fit-28 ta’ Marzu 2019.#AMS Neve Ltd et vs Heritage Audio SL u Pedro Rodríguez Arribas.#Talba għal deċiżjoni preliminari, imressqa mill-Court of Appeal.

Source officielle
CC

comm

613720cbcd580146773ee73f

Cassation

6 décembre 1988

6 décembre 1988

Montanier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Fit Interim (la société Fit), entreprise

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00754

Cassation

6 juillet 2010

6 juillet 2010

industrielles et maritimes du Sud-Ouest (la société FIMSO), la société Composite concept consultant (la société CCC) et la société Financière de l'immobilier et des technologies nouvelles (la société FIT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de4b676b73dd81b96ffc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La Selarl Thevenot Partners, en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Bizme anciennement Umalis Fit sera condamnée aux dépens.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ARRÊTS DANS LES AFFAIRES ROWE ET DAVISc/ROYAUME-UNI

ECLI:CEDH:003-68837-69305

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

Royaume-Uni et Fitt c. Royaume-Uni.   1.

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c171dfcd831820172c

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

BASIC FIT II N° SIRET : 798 23 3 0 11 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Maryline BUHL de la SELAFA ACD, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS - substitué par Me Vincent LARRORY,

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c171dfcd831820172e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

BASIC FIT II [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Maryline BUHL de la SELAFA ACD, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS - substitué par Me Vincent LARRORY avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60337e6c6b969c3234c0867d

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

6] [Adresse 7] représenté et assisté de Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Madame [K] [D] née le [Date naissance 3] 1952 à

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041920162

Admin. suprême

20 mai 2020

20 mai 2020

Ils soutiennent que : - ils justifient d'un intérêt à agir ; - la condition d'urgence est remplie dès lors que doivent se tenir les fêtes de l'Aïd el-Fitr le 23 ou le 24 mai, de l'Ascension le 21 mai et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2106093_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2021 la société Health Fit Company représentée par M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628490b9498a54057d10303c

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

ABATTOIRS Représenté par son Syndic bénévole, la SCI MONROY, agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice Maître [S] [E] domicilié en cette qualité audit siège. 91 allées Charles de Fitte

Source officielle
CC

civ1

607943339ba5988459c41823

Cassation

18 juin 1974

18 juin 1974

AVAIT ENTREPRIS LA CONSTRUCTION D'UNE ROUTE DANS LE BUT D'INTERET GENERAL DE PROTEGER UN MASSIF FORESTIER CONTRE LE DANGER D'INCENDIE SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT ET DONNE A BAIL AUX DAMES OMS ET FITE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301211

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

GDP (la SCI) propriétaire d'un local commercial jusqu'au 8 avril 2011, date du jugement adjugeant l'immeuble à la société Crédit agricole, a demandé la condamnation prévisionnelle de la société Physik Fit

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c700cdc6046d47ec6ce4

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 9 OCTOBRE 2025 Fin d'application des règles Liquidation Judiciaire Simplifiée : FIT TEC (SARL) RG 2025 008955 PC 41225320 Le Tribunal composé lors

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed8138da9e15c5131fb7e4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

La société Derma Fit Center oppose l’absence de préjudice subi.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA05045_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

administratif de Melun n°1808403 du 13 mars 2020 en ce qu'il a retenu, pour annuler le refus du maire de la commune de Villeneuve-le-Roi de procéder aux travaux d'entretien de l'avenue de la Pierre Fitte

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01464_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Hasday, représentant la SAS Basic-Fit II. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68897-69365

Admin. suprême

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Fitt se trouve quant à lui détenu à la prison de Whitemoor, où il exécute une peine d’emprisonnement pour association de malfaiteurs en vue de la préparation d’un vol à main armée et port d’une arme à

Source officielle