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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
64eedcc2bb2c32d969d3531f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
substituant Me Jean-Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
64eedcc3bb2c32d969d3532f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann MERIC, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marianne FEBVRE
Source officielleService des référés
662a9fc0c8a1343b8cd6241e
23 avril 2024
23 avril 2024
ALLIANZ [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Eric LE FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS, avocat au barreau de PARIS - #R0226 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163515ea2ead9ed860b6fe4
16 février 2011
16 février 2011
LE FEVRE, président de chambre, président M. ROCHE, président de chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163e7c1a3681400d0dcd8a6
17 février 2010
17 février 2010
LE FEVRE, président M. ROCHE, conseiller M. VERT, conseiller Greffier lors des débats Mme CHOLLET ARRET - contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleChambre 4-2
66adc80dd17229e482eea6a4
2 août 2024
2 août 2024
Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311665_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hogedez ; - et les observations de Me Le Fevre pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13acb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
642fb660cece1704f574769d
6 avril 2023
6 avril 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf76b63637c907b7b6d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf76b63637c907b7b73
5 janvier 2023
5 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a299768571e
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685722
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61633c147eadebb7307d1f21
5 janvier 2011
5 janvier 2011
, président, conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : - M.LE FEVRE, président de chambre, président - M.ROCHE, président de chambre
Source officielle4e chambre civile
64eedcb9bb2c32d969d352f4
13 juillet 2023
13 juillet 2023
substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marianne FEBVRE
Source officielle7ème chambre 1ère section
670d6108d1ffbed0eed8e662
15 janvier 2024
15 janvier 2024
& ASSOCIES - #P0133 représentée par Me Patrice PIN - #B0039 défaillant représentée par Me Bruno THORRIGNAC - #D0125 représentée par Me Marguerite HENRY CLAOUE - #C0598 représentée par Maître [U] LE FEBVRE
Source officielleChambre 1-3
6974c039cdc6046d478c117d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Marianne FEBVRE
Source officielle4e chambre civile
63d37a7cd1bc2605de4b49c8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 DECEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE
Source officielleChambre 4-2
67ad913f668940826449c272
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4e
25 avril 2025
25 avril 2025
, présidente rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente rapporteure
Source officiellePage 8 sur 113