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2 151 résultats pour « Errera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20155547

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

électronique, de l'intégralité de l'offre de prix détaillée de la société COANUS, attributaire du lot n° 2 du marché public ayant pour objet la restructuration des bâtiments et des extérieurs sur le site de l'EREA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519865_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Errera pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007903258

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

ERRERA, demeurant ... à Saint-Cyr l'Ecole (78210) ; M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400222_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Errera ; - les observations de Me Brevan, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2426504_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2514867_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. D...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2507548_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2305469_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Errera ; - les conclusions de M. Coz, rapporteur public ; - et les observations de Me Gorse, pour le GHU. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400591_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Errera, - les observations de Me Brevan, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400294_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Errera ; - les observations de Me Brevan, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2315063_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2317428_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 22 juillet 2023, le préfet de police a estimé que le droit au séjour de M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2318524_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Errera ; - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2308735_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Errera ; - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2405043_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Errera, - les conclusions de M. Coz, rapporteur public, - et les observations de Me Martelet substituant Me Hermant, pour la Fondation Saint Jean de Dieu.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2406505_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2425906_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2431128_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2433482_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Errera a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2415059_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Errera a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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