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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492236.20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Eric Buge, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a45
6 décembre 2005
6 décembre 2005
GREEN RECOVERY prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 48 rue de la République 78174 SAINT GERMAIN EN LAYE Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistée
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd73
1 février 1989
1 février 1989
Eric, - Y... Richard, - Y... Thierry, - C...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a6a0f2cdc6046d47567164
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Eric GEKLE, Président, M. [U] [H] et M. [M] [C], et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00221
29 janvier 2014
29 janvier 2014
D'emblée, Eric J. fait observer, mais vainement, au directeur général M.
Source officiellecr
613726a5cd5801467742758a
16 mai 2007
16 mai 2007
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 24 mai 2006, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé
Source officielleChambre civile 1-6
697319abcdc6046d4763c2d4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
la cour : Jugement rendu le 18 Juillet 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 10] N° RG : 25/00045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22.01.2026 à : Me Cindy FOUTEL
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
29 juin 1998
Pierre DUCLAUT, demeurant au lieu-dit "Fourey" à Sarras (07370) ; M. Eric ROCHER, demeurant à la ferme de Champal-Champaliat à Sarras (07370) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e0
24 septembre 2008
24 septembre 2008
/ 02504 Jugement du 12 Novembre 2007 Tribunal de Grande Instance de LAVAL no d'inscription au RG de première instance 07 / 00176 ARRET DU 24 SEPTEMBRE 2008 APPELANTS : Monsieur Eric
Source officiellecr
613725ebcd58014677421905
21 février 2001
21 février 2001
D'ASSURANCES (SADA), partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 avril 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Eric
Source officielleciv1
61372296cd580146773fed31
16 janvier 1996
16 janvier 1996
Eric X..., demeurant ..., 6 / de Mme Nicole Z..., veuve X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officielleciv1
613722bccd58014677400c6c
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Eric X..., 2°/ Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1994 par la cour d'appel de Paris, au profit : 1°/ de la Société générale, dont le
Source officiellecr
édure suiviec/Eric et Dominique Z
6137258acd5801467741e9af
30 mars 1994
30 mars 1994
CAISSE REGIONALE de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de l'ILE de FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre Eric
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11242
17 octobre 2018
17 octobre 2018
A la suite de cet appel vous avez donc envoyé à la personne se présentant comme Eric A..., sur l'adresse mail qu'il vous avait fournie, un état du compte Unilever. - Le 20 mars 2015, Eric A... va vous
Source officiellecr
6137264fcd58014677424929
4 mars 2003
4 mars 2003
Eric, contre l'arrêt n° 165 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 2002, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et tromperie, l'a condamné à 15
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628535c10e2193c5780964
30 octobre 2013
30 octobre 2013
Assistés de Me CUNY Thibaut, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉ Monsieur [E] [I] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 2] demeurant [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d000
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Me Eric A...
Source officielleChambre 7/Section 1
69d7ea2acdc6046d47ae0293
9 avril 2026
9 avril 2026
: R175 DEMANDEUR C/ Monsieur [U] [M] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jean-Claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 001 (POSTULANT) et par Me Eric
Source officielleCompétence 1ère présidenc
67f603fdebd72824438567b2
8 avril 2025
8 avril 2025
ENTRE : Monsieur [K] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant en personne Appelant E T : Maître [Z] [B], membre de la SCP BEAUDRY [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26a
12 juin 2008
12 juin 2008
Eric X... Franck X...
Source officiellePage 8 sur 109