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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

QPC

CONSTIT:CONSTEXT000047529910

constitutionnel

21 avril 2023

21 avril 2023

Décision 2023-1045 QPC - 21 avril 2023 - Mme Elsa V. et autre [Responsabilité civile du parent chez lequel a été fixée la résidence habituelle de l’enfant mineur auteur d’un dommage] - Conformité

Source officielle

Page 8 sur 412

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TJ

Serv. contentieux social

69d7e9ddcdc6046d47adfd26

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa4225cdc6046d47ab5844

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DEBITEUR SARL INSTINCT IRISE [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 441 309 333 - 2002 B 749 Enseigne : « Folie Cosmétic » Représentant légal : Frédéric GUEDJ, Gérant, Comparaissant, assistée de Maître Elsa

Source officielle
TJ

REFERES

68e7a53c033cf481c39a490d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

MOZART immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le numéro SIREN 829 228 162, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

697b0a2acdc6046d47122e1c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Janvier 2026 Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d799db032d83cfd3e6753

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JUGEMENT 20L N° RG 23/10269 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPKO N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [P] C/ [K] Copie exécutoire délivrée à Me Jean-Jacques DAHAN Me Elsa

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d79a0b032d83cfd3e67b6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CABINET JAF 2 JUGEMENT 20L N° RG 24/02729 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6HT N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [E] [D] C/ [Z] Copie exécutoire délivrée à Me Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

696a3de4cdc6046d47869216

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

avocat au barreau de LYON, toque : 654 ********** Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66883524342d338c20d2892c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

avocat au barreau de BORDEAUX SA AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur constructeur non réalisateur de la SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4 défaillante SARL KAUFMAN & BROAD GIRONDE représentée par Me Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6718949ad8ceca1cd7019082

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

65a03bccea2f9efae42fdb22

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CABINET JAF 5 JUGEMENT 20J N° RG 19/09785 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TZPR N° minute : 24/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [T] C/ [G] Copie exécutoire délivrée à Me Ludivine MIQUEL Me Elsa

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1fb7a34ad10008581733

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DBVB-V-B7F-BG7XX [S] [X] C/ Association SOLIHA ALPES- MARITIMES SOLIDAIRES POUR L'HABITAT Copie délivrée le : 18 JANVIER 2024 à : Me Valérie FOATA, avocat au barreau de NICE Me Elsa

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6975f176cdc6046d47a5fff9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6977127acdc6046d47bc6d3c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e9facdc6046d47adff51

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au greffe, par jugement réputée contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816da4965b5d9df312943

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0cc78ecdc6046d473bc318

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

GAN ASSURANCES AON RISK SOLUTIONS [D] la SCP TEILLOT & ASSOCIES GROSSES le - Me Elsa POUDEROUX , Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU , la SCP TEILLOT & ASSOCIES Copies électroniques : - Me Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b537

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Zakeia Elsa née le 24 Novembre 1945 à BLOIS, LOIR ET CHER (041) Fille de Y... Ahmad et de C... Jacqueline Retraitée De nationalité française Jamais condamnée Demeurant ...

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

6686e3a9e74459e0c7ecfa27

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CABINET JAF 5 JUGEMENT 20J N° RG 20/09980 - N° Portalis DBX6-W-B7E-VA4V N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [L] C/ [S] Copie exécutoire délivrée à Me Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68ef2db38a85971c3ac1ffae

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Octobre 2025 Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa

Source officielle