apports, qui a déposé son rapport le 9 janvier 2015, suivi d'un rapport complémentaire le 20 mars 2015 ; que le conseil d'administration de la société Prologue a, le 19 décembre 2014, désigné le cabinet Ricol

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 juillet et 1er août 2023, la société l'Atelier de Ricou, représentée par Me Boisseau, demande au juge des référés : 1°

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 24-16.819 Demandeur(s) : la société Ricour-Brunier notaires & associés Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton

RICOU [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE S.C.I.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) " Sylvie Ricour-Brunier

Par un acte, enregistré le 17 octobre 2023, la SCP Ayrolles-Roudières-Ricour-Fourcadet-Poudou-Labone et Marcuello a déclaré se désister de sa requête.

le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Renaud Herbert, Nadia Jacques et Thierry Collanges, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], venant aux droits de la société [M], Ricour

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2025, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX

BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 avril 2025, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 mars 2026, devant Saveria DUCOMMUN-RICOUX

. # Jean-Pascal Rihoux y otros contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Funcionarios - Solicitud de anulación de los ejercicios de una oposición. # Asunto 52/85.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère

CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 La société Renaud Herbert, Nadia Jacques et Thierry Collanges, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 9], venant aux droits de la société [M], Ricour

novembre 2022 par laquelle la préfète des Hautes-Alpes a refusé de prendre acte des modifications apportées par l'ASA du canal de Gap au dispositif de mesure du débit réservé de la prise d'eau des Ricous

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN 1971, DUCHMANN SOUSCRIVAIT, AUPRES DE LA COMPAGNIE LA FRANCE, UN CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE "MULTIRISQUES

Dans le cadre de cette opération, la SCP de notaires [Y] [L], [S] [L] et [G], devenue actuellement la SCP [L], Ricour-Brunier, Balzame (la SCP) est intervenue pour établir : Le 21 décembre 1989,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Sylvie Ricour-Brunier

Irma X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par la SCP RICOU / TROUPE, avocats au barreau de GUADELOUPE Mademoiselle Jacqueline Rachelle X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par la SCP RICOU