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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61609218db7ff645d8566565
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseillère (rédactrice) Madame Rose-Marie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b87bd7cdc6046d47e6f681
3 avril 2025
3 avril 2025
2025 002036 PC 41223165 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 avril 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur François CERDENO, Juge Madame Anne-Marie DELVALLEE
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64f17ef892dd7fd9692bbc98
31 août 2023
31 août 2023
APPELANTE Madame [K] [V] [Y] née le 15 Octobre 1983 à [Localité 7] ([Localité 7]) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Non comparante, représentée par Me Sarah DELVAL, avocat de
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68f9b8310a84a5e5f0021864
22 octobre 2025
22 octobre 2025
C/ [E] UNEDIC VENANT AUX DROITS CGEA D'ILE DE FRANCE EST copie exécutoire le 22 octobre 2025 à Me [Numéro identifiant 17] Me DELVALLEZ
Source officielle3e Chambre B
6162ab475c00de021c93d579
20 septembre 2012
20 septembre 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6162c83eb820aa60963d8561
13 décembre 2012
13 décembre 2012
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
6162da71dda066944ee0e853
22 mars 2012
22 mars 2012
PRIMOUT FAIVRE, avoués à la cour *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 Février 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b5
27 mai 2005
27 mai 2005
PUERICULTURE SNC représentée par Maître LE BIHAN, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE PARTIES CONVOQUEES LE : 27 octobre 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Avril 2005 Présidée par Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87947
8 mars 2005
8 mars 2005
: Madame Christiane X... représentée par Me Antoine FARRE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUEES LE : 12 Août 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Février 2005 Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88de3
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Madame Christine DEVALETTE, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
éances constatées dans les jugements ou arrêts rendusc/M. X
6253cb8dbd3db21cbdd8dc1b
27 janvier 2011
27 janvier 2011
tenues en audience publique : 09 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 27 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président -Christine DEVALETTE
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007752036
9 mars 1990
9 mars 1990
.., H..., J..., X..., Z..., B..., F..., A..., Y..., G..., D..., Ruiz, Vincent, Vaillant, Delbosc, Gobillot, Doridot, Dedecker, Andrieni, Benedetti, Chomet, Megret, Chef, Noirault, Embry, Mendieta, Dervillez
Source officielleciv2
6137210fcd580146773f0a61
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Daniel Delvallée a déclaré se pourvoir en cassation contre un arrêt de cour d'appel statuant en matière de divorce ; Attendu que s'agissant d'une affaire où les parties n'étaient pas dispensées par la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005453_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 août 2020 et 30 septembre 2022, sous le n° 2005453, l'Association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), représentée par Me Delval, demande au
Source officielleSécurité sociale
615e0e0ec25a97f0381f51d7
20 janvier 2015
20 janvier 2015
de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Christine DEVALETTE
Source officielleSécurité sociale
60373e2f735be21caf5079fe
12 mai 2015
12 mai 2015
, munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 14 octobre 2014 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 31 Mars 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Christine DEVALETTE
Source officielle3e Chambre B
61627ea038d18b7ebf63d210
5 avril 2012
5 avril 2012
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Février 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine DEVALETTE
Source officielle3e Chambre B
6162da77dda066944ee0e8fe
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame DEVALETTE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre B
6162fa8f687317f24325af07
28 juin 2012
28 juin 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
6a0bc957cdc6046d472404cb
4 mai 2026
4 mai 2026
société SAS [S] [M] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant(s) : [R] [R] Composition du Tr ibunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Roland GIBERT Juges : Madame Anne-Marie DELVALLEE
Source officiellePage 8 sur 46