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307 résultats pour « David LLAMAS Me »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd580146774275b9

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

qu'il était allé travailler à l'autre bout de l'atelier afin d'y faire des colis, d'autre part, que l'ouvrier qui faisait marcher la scie avait quitté son poste et avait oublié de rabattre le protège-lame

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'instruction des charges suffisantesc/David X

61372631cd58014677423a95

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

Y... et qui a été reconnue comme telle par sa mère ; il n'apparaît pas davantage que Lara Y... ait pu être influencée par Amélia Z... dès lors que seuls David X... et un témoin ont déclaré que Lara Y.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02110

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Z... a pu frapper d'un coup de couteau David A... ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd1

Appel

30 novembre 2005

30 novembre 2005

B David X... C/ Marc Y..., Luc Z...

Source officielle
CC

civ1

61372310cd58014677404f11

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

David Y...

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b90

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

. ; que celui-ci indiquait que ce cannabis lui avait été remis par son beau-frère, David Z..., qui l'avait lui-même acquis de Romuald Le A... ; qu'une perquisition effectuée chez Romuald Le A... permettait

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e38c25a97f0381f5394

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

[L] de sa demande et l'a condamné à régler à la SCP ANTOMARCHI-LAME RICHARD LOISEAU-PRIEUR la somme de 2.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cc0169a5863c40012a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 22/00388 - N° Portalis DBXJ-W-B7G-HYB4 JUGEMENT N° 24/468 JUGEMENT DU 04 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivier PERRIN Assesseur salarié : David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd30

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

C / David Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18a

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Andréa David Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2401816_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2024, la SARL David, représentée par Me Azot-Benarroche, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

687732eb7032dd17d194ba71

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

article 908 du code de procédure civile article 911 du code de procédure civile RG N° : 25/00332 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTTK Minute : 235/2025 APPELANTE Mme [H] [F], représentant : Me David

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462885.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6ae

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

née le 04 Janvier 1932 à FAULAC Demeurant... 47300 VILLENEUVE SUR LOT représentés par la SCP TESTON- LLAMAS, avoués assistés de Me Michel GONELLE, avocat APPELANTS d'une Ordonnance de Référé

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Francesco CARELLA 1987 Rapallo Davide GATTUSO 1994 Cefalu’ Maria Concetta LINCOL 1994 Carolei Elena MANCONI 1991 Gênes Maria Wally NICOSIA 1993 Bologne Orsola D’ADDAMIO Recours introduit le 25/11

Source officielle
CC

cr

6137269ccd5801467742700b

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

David, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2005, qui, pour refus d'obtempérer et refus de se soumettre aux vérifications concernant un véhicule

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cc09da36895046aceb6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du bardage bois de la maison, et d’autre part, d’un tuilage des lames trop serré.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

Je suis sur ce pont, où plutôt, dans un renfoncement que je ne peux décrire, j'ai mon couteau à la main, la lame dépliée, et je vois à mes pieds une flaque de sang.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03783_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

D et à l'imputation des sommes dues pour les frais d'expertise aux sociétés Ateliers David, Belliard, Acore Ingénierie et M.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1aaacdc6046d475ba570

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

NEXITY LAMY, S.A.S. NEXITY LAMY [W] [F] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Mme VALLI, Juge de la Mise en Etat,assistée de Madame BENALI, Greffier.

Source officielle

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