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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
6971ca5acdc6046d47352469
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SAS SPIE BATIGNOLLES NORMANDIE RCS de [Localité 5] 821 202 512 [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Cyril
Source officielle1ére chambre civile
68e9668e3ea43407b9119a02
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 4]) Maître [M] [Z] _______________________________________________________ DEMANDERESSE : Madame [C] [Y] née le [Date naissance 2] 1964, demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Cyril
Source officielle1ère Chambre civile
6901af41748a422ad953cbb9
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TERRENA prise en la personne de son représentant N° SIRET : 429 707 292 [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Jérémy VILLENAVE, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Cyril DUBREIL, avocats
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d6c29c3df04f589a609
11 avril 2023
11 avril 2023
titre incident : Madame [B] [G] née le 13 Août 1997 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amaury EMERIAU, Avocat de la ROCHE SUR YON substituant à l'audience Me Cyril
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037461550
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public.
Source officielle6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035818922
16 octobre 2017
16 octobre 2017
Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de M. Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public. 1.
Source officielle1ère Chambre
615e0e67c25a97f0381f5615
21 octobre 2014
21 octobre 2014
FRIANT, avocat au barreau de NANTES CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE La Garde [Adresse 5] [Localité 2] agissant par son représentant légal Représentée par Me Cyril
Source officielleChambre des Baux Ruraux
66878d0805d6f7f678d49410
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[B] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dervillers Me Dubreil
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69674c30cdc6046d473b72ce
13 janvier 2026
13 janvier 2026
CONSTRUCTION BRETAGNE immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n°316 137 959, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd94d98ae8e7535e15f8113
2 mars 2020
2 mars 2020
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle4ème chambre
68ded2fe6af9fd1f8095c34e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SOCIETE GENERALE, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Cyril DUBREIL de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau de NANTES DEFENDERESSE.
Source officielle5ème Chambre
63b677a5a853827c9026d2a2
4 janvier 2023
4 janvier 2023
PAYS DE LA LOIRE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Géraldine LEDUC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES SA FILIA MAIF [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Cyril
Source officielle4ème chambre
677d8d8ab032d83cfd3e9b37
7 janvier 2025
7 janvier 2025
. --------------- ENTRE : Société AXIS, dont le siège social est sis [Adresse 20] Rep/assistant : Maître Cyril DUBREIL de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocats au barreau de NANTES DEMANDERESSE.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6537612c974d25831845523f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : La SELAS LABORATOIRE BIOLIANCE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 4] Ayant Me Cyril
Source officielle1ère Chambre
5fca92d4a4acec86c0a8f9be
1 septembre 2020
1 septembre 2020
ATLANTIQUE VENDÉE Société coopérative de crédit, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 14] [Localité 8] Représentée par Me Cyril
Source officielle6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034993717
21 juin 2017
21 juin 2017
Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de M. Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public. 1.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037070263
14 juin 2018
14 juin 2018
Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M. Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public.
Source officielle6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036411849
28 décembre 2017
28 décembre 2017
Cyrille Beaufils, auditeur, - les conclusions de M. Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public.
Source officielleSection
CETAT:CETATEXT000036739779
23 mars 2018
23 mars 2018
Cyrille Beaufils, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e2f2eb797effb07031e
5 mai 2022
5 mai 2022
personne de ses représentants légaux ayant son siège social, [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Bernard Franchi, membre de la SCP Processuel, avocat au barreau de Douai assistées de Me Cyril
Source officiellePage 8 sur 9
SPFPL DOCTEUR CYRIL DUTHEIL
28/12/2025
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06/04/2023
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