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5 223 résultats pour « Cyril DEMOULE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

6358cda5c40aa805a7864c16

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

humaine, -débouté [Z] [Y] de sa demande de dommages et intérêts au titre du préjudice moral résultant du dol, -débouté [Z] [Y] de sa demande de dommages et intérêts au titre du préjudice financier résultant

Source officielle

Page 8 sur 262

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CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932ab

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

RG N : 15/ 00960 AFFAIRE : Cyril X... C/ vanessa Y... SLC/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Par lettre remise en main proprec/émargement

6253cc7dbd3db21cbdd903c2

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Cyril X... soit débouté de l'ensemble de ses réclamations, condamné à lui verser une somme de 2 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, et qu'il soit tenu aux entiers dépens

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6616d91263271232b2e4c3a4

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Armelle LE ROC’H Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril FERGON Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed2

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Cyril Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f4

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Cyrille X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee09

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Cyrille Alexandre X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fdb7b064d4c3f5966928868

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

CMI recevable et d'ordonner à la société Promeco de reprendre, à ses frais et sous astreinte de 100.000 euros par jour les invendus des opérations « Christian Lacroix, Relance, Edition Limitée », « Cyril

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

69e31155cdc6046d47a7516c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

MONTESSORI PRIMAIRE SECONDAIRE REUNION (MPSR) [Adresse 3] [Localité 2] INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 17 Avril 2026 Nous, Cyril OZOUX, conseiller de la mise en état ; Assisté de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e627

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Y... né le 14 Septembre 1972 à AIX EN PROVENCE (13090) ...

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:447340.20220303

Admin. suprême

3 mars 2022

3 mars 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501525.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.

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TJ

2ème chambre Cab4

697c195dcdc6046d4730ca17

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SERENIS ASSURANCES (Me Cyril MICHEL) C/ Mme [S] [R] (la SARL MN AVOCAT - MICKAËL NAKACHE) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:443135.20220303

Admin. suprême

3 mars 2022

3 mars 2022

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2c2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[P] [L] [X] [C], demandant au conseiller de la mise en état de : " DEBOUTER M. [O] [S] [T] de l'ensemble de ses prétentions.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100002

Cassation

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Cédric Y... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande tendant à la condamnation de Mme Z... épouse X..., M. X... et M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020061408

Admin. suprême

23 décembre 2008

23 décembre 2008

Cyrille A, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87236

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

* Jean DENIZON, conseiller, assistés lors des débats tenus en audience publique par Nicole MONTAGNE, Greffier, a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS ET PROCEDURE La Société LES FILS DE CYRILLE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

- 010708A010719, cahier noir à spirales, celui-ci contenant en partie des notes en cyrillique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a39

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

Karine, Messieurs Bernard, Cyrille et Hervé Z..., faisant défense commune, sollicitent voir : - confirmer la participation financière mensuelle de Messieurs Bernard et Cyrille Z... telle que fixée respectivement

Source officielle