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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b3b
15 avril 2024
15 avril 2024
Alain BÉGEL de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
661e14da0f653b0008df2b3d
15 avril 2024
15 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2024, hors la présence du public, devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur
Source officielle1ère Chambre
659e46bf553798000884725c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
65a62c09448a370008a720a8
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Conseiller, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65a62c0d448a370008a720aa
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Conseiller, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65376110974d2583184551b2
23 octobre 2023
23 octobre 2023
ET DEFENSE DU BARROIS, avocat au barreau de la MEUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6549e303bc1a528318e09706
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Hadrien BARON, Substitut général près la Cour d'appel COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
656ecc7c7f82528318777365
2 octobre 2023
2 octobre 2023
contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Octobre 2023, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b6
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Raymond Z... ... 54710 LUDRES Comparant en personne Assisté de Me HORBER (Avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Monsieur CUNIN
Source officielle3ème Chambre
DTA_2308591_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Gonneau et les observations de Me Cuzin-Tourham pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
634f95c8b5afe5adfff28b35
18 octobre 2022
18 octobre 2022
SCHERER, avocat au barreau de NANCY CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE [Localité 2] CAISSE NATIONALE DE SANTE Représentant : Me Aurélie ARCHEN, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
627a0165dd6bd9057dc56cda
9 mai 2022
9 mai 2022
avocat au barreau de NANCY Monsieur [M] [B] Représentant : Me Rui Manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : LA METROPOLE DU GRAND NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207132_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A B, représentée par Me Cunin, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-1 du code de justice administrative : - 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 21
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00478_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines est rejetée. Article 2 : La commune de Sainte-Marie-de-Cuines versera à M. et Mme A...
Source officielle6ème Chambre
DTA_1500743_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
centrale du centre hospitalier intercommunal-hôpitaux du Léman; 2°) de condamner les sociétés Dalkia France et SPIE Industrie et Tertiaire sur le fondement de la responsabilité décennale, la société Cunin
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402986_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de l'État le versement d'une somme de 1 200 euros à Me Cuzin-Tourham.
Source officiellesoc
6137266dcd5801467742579b
8 janvier 1998
8 janvier 1998
Saint-Sauveur, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société des Etablissements Cuzin (SA), dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307888_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Cunniff, représenté par la société mandataire Wtax, demande au Tribunal de prononcer la restitution des retenues à la source prélevées sur les dividendes de source française qui lui ont été distribués
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2600574_20260203
3 février 2026
3 février 2026
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Étienne-de-Cuines qui n’a pas produit de mémoire.
Source officielle1ère Chambre
631c2af1bd7923fcb00af9a5
5 septembre 2022
5 septembre 2022
APPELANT : Monsieur [D] [B] Représentant : Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame [E] [B] Représentant : Me Elyane POLESE-PERSON, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
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