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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81c56cdc6046d477932c0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
procédure civile, Vu les débats intervenus lors de l'audience du 7 janvier 2025 à l'issue desquels l'affaire a été mise en délibéré au 23 janvier 2025, Vu le courriel du 22 janvier 2025 de Me Jean-Marie CROELS
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03195_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La société IARDT Prudence Créole a indemnisé la société gérante de ce fonds de commerce au titre de sa garantie contractuelle.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03197_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il résulte de ce qui précède que la société IARDT Prudence Créole et M.
Source officielleciv3
61372427cd58014677412f1f
4 mai 2004
4 mai 2004
l'exposé des prétentions et moyens doit être fait, il suffit qu'il résulte, même succinctement, des énonciations de la décision ; que l'arrêt, en répondant aux conclusions de la société La Nouvelle Créole
Source officielleTrib. de Commerce
69f7411ecdc6046d4770d176
7 avril 2026
7 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 07/04/2026 Numéro de rôle général : 2025F11948 Numéro de Procédure collective : 2025RJ302 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : * LA COUR CREOLE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305657_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Ainsi, la demande de la commune de Crolles ne se heurte à aucune contestation sérieuse.
Source officielleciv1
60794cde9ba5988459c47568
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Kai ; que la Savar avait souscrit auprès de la société d'assurances Prudence créole un contrat " tierce location ", contrat qui avait été accepté par la locataire ; que, suivant quittance subrogative du
Source officiellecomm
61372252cd580146773fc032
15 novembre 1994
15 novembre 1994
arrêt rendu le 26 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre section C), au profit de : 1 ) la banque Paribas, société anonyme, dont le siège est ... (2ème), 2 ) la société La Belle Créole
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401536_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Ainsi, la demande de la commune de Crolles ne se heurte à aucune contestation sérieuse.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00783
22 septembre 2009
22 septembre 2009
par la société Delmas ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence 10 janvier 2008, RG n° 05/21594) que la société CERP/SIRP Réunion (la société CERP), ayant pour assureur la société Prudence créole
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00371
7 avril 2009
7 avril 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 25 janvier 2008), que la société Prudence Créole est redevable
Source officielleChambre civile TGI
642d1502cb8fa004f57da41b
4 avril 2023
4 avril 2023
SA PRUDENCE CREOLE, société anonyme à conseil d'administration d'assurances I.A.R.D.T, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SAINT DENIS (REUNION) sous le n° 310 863 139, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500629_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2024, la société Prudence Créole, représentée par Mes Leclercq, Locatelli et Nicolas, demande au tribunal de : 1°) prononcer la restitution
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2510674_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Par un acte enregistré le 16 octobre 2025, la SAS STMicroelectronics Crolles 2 informe le tribunal qu’elle se désiste de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307306_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions de la commune de Crolles aux fins d'expulsion.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302426_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Par un mémoire en date du 2 mai 2023, la commune de Crolles s'est désistée de ses conclusions à fin d'injonction en raison du départ des occupants.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300942
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Créole ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du sept juillet deux mille neuf.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207476_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
D et Mme A verseront à la commune de Crolles une somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
613723afcd5801467740ced6
23 mai 2001
23 mai 2001
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale), au profit de la société Créole
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500417_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A B demande au tribunal : - d'annuler les factures émises les 22 mars et 21 juin 2024 par la régie communautaire d'eau et d'assainissement La Créole d'un montant total de 3 675,12 euros ; - d'enjoindre
Source officiellePage 8 sur 144
CROELS & DERREY (SOCIETE EN DISSOLUTION)
05/08/2016
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SCP CROELS - CURTELIN - MOLARD
23/11/2008
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SCP CROELS - CURTELIN - MOLARD
18/05/2008
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