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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-177153

Admin. suprême

30 août 2017

30 août 2017

Cook     Amina MAMMADOVA is an Azerbaijani national, who was born in 1952, lives in Baku and is represented by R.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100333

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

à 1°/ la société Avery's voyages, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Thomas Cook, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , actuellement en redressement

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-250

droit de la concurrence

18 décembre 2023

18 décembre 2023

relative à la prise de contrôle conjoint d'actifs immobiliers par les sociétés Logial-Coop, Arcade-VYV et la ville du Kremlin-Bicêtre

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01178

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

[L] avait été engagé par la société RemadeGroup, par contrat en date du 10 avril 2019 devant prendre effet au plus tard le 16 août suivant, en qualité de "Chief Operating Officer (COO)" (le directeur des

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201131

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

ans, est décédé le [...] à son domicile ; que l'autopsie a permis de conclure à une mort naturelle par défaillance cardiovasculaire ; que l'analyse des prélèvements a montré une concentration de THC-COOH

Source officielle
?

ADLC

ADLC:22-DCC-07

droit de la concurrence

7 février 2022

7 février 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Ets André Coo par le groupe Maxi Bazar

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300048

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la société Cool Jet à payer à la société Locabat la somme de 148.679,87 euros et D'AVOIR rejeté la demande de la société Cool Jet tendant à voir condamner

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65321a399e4ea48318f5aa45

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Ce bail a été renouvelé par tacite reconduction et repris par la société Thomas Cook, qui a cessé de régler ses loyers puis a fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire par jugement du tribunal

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2005139_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

La SAS FIR, société holding, détient 99,47 % du capital de la SAS La Linière Saint-Martin (LSM) et 50 % du capital de la société de droit belge Etablissements Stanislas Cock NV (Cock).

Source officielle
CC

comm

6079d35b9ba5988459c5880a

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

des sociétés UFC et Baby Cool, a effectué le dépôt le 8 décembre 1989 de la marque dénominative Baby Cool enregistrée sous le numéro 1 664 473 pour désigner dans la classe 10 les appareils utilisés à

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dadeb7cdc6046d47ee683d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société HORT'Y COOL n'est ni présente, ni représentée.

Source officielle
CC

soc

61372173cd580146773f3d97

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Z... qui avait été embauché en 1969 par la société Coop Rhône méditerranée (société Coop Rhône) a été affecté en 1983 comme comptable à l'hypermarché de Cavaillon exploité par la société en nom collectif

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49614cdc6046d472da0ee

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

EXPOSÉ DES FAITS Le 24/05/2011, la société COOPERL SAS, devenue COOP ARMORICAINE, a acquis la majorité du groupe Défi Viande, devenu COOP-SAVEURS, spécialisé dans la distribution de viande.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a52745

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

La société COOP HABITAT n'a réglé aucune de ces trois factures.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c037445a086e2bcede83

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Afin d'associer les principaux dirigeants et cadres de Défi Viande à l'opération, Défi Viande devenue Coop saveur était détenue à 52 % par la société Cooperl devenue Coop Armorciaine directement et pour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00034

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société coopérative d'entreprises de transport Ablo coop (la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdd60b4e78a5909946ff9c3

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

et en Finlande : Coop Danmark, Coop Norge, SOK, désignées collectivement comme 'le groupe Coop' et individuellement comme 'l'Acheteur'.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2315625_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

B, qui ne possède la totalité du capital social de la SAS Faire Cool que depuis le 15 février 2023, n'établit pas la qualité de fondateur de la SAS Faire Cool dont il se prévaut ; - les autres moyens

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100306

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

maritime de [Localité 1], dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2012 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cool

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79bc5da31367c908eb819

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

COOP ATLANTIQUE La SA COOP ATLANTIQUE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me François

Source officielle