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216 résultats pour « Cockenpot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e087

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Alain COCKENPOT, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 10581 du 26/ 10/

Source officielle

Page 8 sur 11

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6163964a5fe465b53b77f534

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMÉE Madame [V] [O] demeurant : Chez M et Mme [G] [O] - [Adresse 4] Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistée de Me Alain COCKENPOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abd7

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Benamar X... ... 62110 HENIN BEAUMONT Comparant et assisté de Me Alain COCKENPOT (avocat au barreau de DOUAI) DEBATS : à l'audience publique du 24 Janvier 2008 Tenue par A.

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CA

Sociale E salle 4

5fd921aec0f0debef27deee9

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, Conseiller faisant fonction de Président et par Valérie COCKENPOT

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CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ad00

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Bertrand X... ... ... 41120 CELLETTES Représentant : Me Alain COCKENPOT (avocat au barreau de DOUAI) INTIMEE : Société DOUAI DISTRIBUTION 345 bld Bréguet 59500 DOUAI Représentant : Me Henri

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CA

Sociale A salle 2

5fd921e68ac4d6bf348608e6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

le 29 Mai 2020, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Stéphane MEYER, Président et par Valérie COCKENPOT

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd99459e2f3dc85e1f0be25

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

Localité 4] Représenté par Me François Deleforge, avocat au barreau de Douai et Maître Lorraine Gay, avocate au barreau de Paris INTIMÉ Monsieur [S] [U] ayant élu domicile chez Maître Alain Cockenpot

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CA

Sociale B salle 2

62c67c13ca9bf26379030774

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

2022 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : Mme [V] [W] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alain COCKENPOT

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CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

6162a739f901d4f689722e17

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

APPELANT Monsieur [R] [S] [Q] [T] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Alain COCKENPOT, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944e7

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

GREFFIER : Valérie COCKENPOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila GOUTAS : CONSEILLER Caroline PACHTER-WALD : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire

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CA

Sociale D salle 1

5fd921f08ac4d6bf34860936

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

29 Mai 2020, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Véronique SOULIER, Président et par Valérie COCKENPOT

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CA

Sociale B salle 2

62c67c14ca9bf26379030776

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

SIEMENS MOBILITY AUX DROITS DE LA SAS SIEMENS prise en son établissement de [Localité 7] [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alain COCKENPOT, avocat au barreau de DOUAI substitué

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CA

Sociale A salle 1

65375f70974d258318455087

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[Localité 3] représentée par Me Ludivine DENYS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association FAMILIALES D'AIDE A DOMICILE -AFAD- [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alain COCKENPOT

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65449d20c71a6a83181c8d9e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Marion Bourel, avocat au barreau de Lille INTIMÉE La SCI Shanangy prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alain Cockenpot

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CA

Sociale B salle 3

5fda51054353ea98ee2c3178

Appel

28 juin 2019

28 juin 2019

GREFFIER : Valérie COCKENPOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba1

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

LORHO, Président de la chambre de l'instruction, -Monsieur MICHEL, Monsieur MOUYSSET, Conseillers, Tous trois désignés conformément à l'article 191 du Code de procédure pénale, Assistés de Madame COCKENPOT

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CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94518

Appel

28 février 2019

28 février 2019

GREFFIER : Valérie COCKENPOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02348_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ouvert une information judiciaire le 22 juin 2012, mis en examen plusieurs médecins ainsi que le centre hospitalier de Tourcoing en qualité de personne morale, et ordonné une expertise aux Dr F et Cockenpot

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CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85939

Appel

28 septembre 2001

28 septembre 2001

96101930 ]]]]]] APPELANT : -SOCIETE DE SECOURS MINIERES DU NORD 771 boulevard Ambroise Croizat BP 1 59287 GUESNAIN Représentant : Me Jean Robert DUHAMEL (avocat au barreau de DOUAI) substitué par Me COCKEMPOT

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CA

Sociale B salle 1

5fddb4183fbd305b8ebe3fab

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

le 29 Juin 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Denise C..., Président et par Valérie COCKENPOT

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