[B], mentionne la présence [sur l'ordinateur professionnel] de 6 photographies : - la 1ère contient trois clichés dont un seul paraît correspondre à un jeune enfant nu, - la 2ème montre un individu, grand

Jean-Charles X..., engagé le 26 mai 1986 en qualité de clerc stagiaire par la société civile professionnelle Y... et X..., titulaire d'un office notarial, aux droits de laquelle se trouve la société Philippe

judiciaires de soupçons de blanchiment à l'occasion d'opérations immobilières à hauteur de plus de 100 millions de francs portant sur d'importantes propriétés au [...] , le Château de la [...], le Clocher

Gelabert et Bellebeau ; qu'ainsi il en résulte que les dons faits à Cossa avaient un caractère secret vis à vis de Me X... qui, en revanche, évidemment n'ignorait pas les actes préparés par son principal clerc

situation réelle ou en abusant de sa difficulté à appréhender celle-ci ; que, s'il est constant en l'espèce, que Pierre X... informait les modèles qui répondaient à ses annonces, qu'il s'agissait de clichés

DISPOSITIONS DU DECRET N° 62-13.76 DU 22 NOVEMBRE 1962, AYANT NOTAMMENT POUR OBJET LA PREPARATION ET L'ORGANISATION DE LA MISE EN MARCHE DES POULETS DE CHAIR PRODUITS PAR SES MEMBRES ; ATTENDU QUE CLECH

l'auteur comprend le droit de représentation et le droit de reproduction ; qu'en reprochant au photographe de ne pas avoir versé aux débats les reproductions papier des quatre cent quatre-vingt-quatre clichés

[G] n'a pas apporté de tels éléments mais a fourni des clichés photographiques non horodatés pour établir que la limitation de vitesse ne faisait l'objet d'aucune signalisation et remettre en cause la

CLEACH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0533 DÉFENDERESSE Madame [F] [M] représentée par Maître François HONNORAT de la S.E.L.A.R.L.

et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque L 014, subsituée à l'audience par Me Pauline LAURENTIN de la SELARL CLEACH et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque L 014 INTERVENANTE VOLONTAIRE

radiographiques du 11 janvier le confirme ; que les sept clichés du 12 janvier permettaient d'aboutir aux mêmes conclusions ; que le " caractère particulièrement explicite " des clichés radiographiques

le sang d'un taux d'alcool pur égal à 1,11 g par litre de sang ; que, sur les circonstances de l'accident, les gendarmes se sont rendus sur les lieux où ils ont procédé immédiatement à la prise de clichés

Il y a lieu de laisser ceux-ci à la charge de la société Clean Industrie.

la cour d'appel était tenue de déterminer la commune intention des parties ; qu'il lui incombait donc de rechercher si la clause selon laquelle « Toutes les parties donnent pouvoir à tout clerc

tôles étaient rouillées lors de la livraison, sans s'expliquer sur les conclusions de cette société faisant valoir, preuves à l'appui (permis de construire, factures d'étanchéité et de couverture, clichés

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mai 2019), Mme [V] a été engagée en qualité de clerc, par Mme [B], notaire, le 21 juillet 2008.

[G] et Mme [V], pourtant nommément visés par les plaignantes et, enfin, n'avaient pas saisi les deux enregistrements d'une caméra de vidéosurveillance dont ils avaient seulement extrait six clichés, cependant

Monsieur Mickaël Z... et Madame Mélanie A... épouse Le Clech ont déclaré appel de ce jugement le 6 avril 2006.