Ce devis a fait l'objet d'une acceptation le 30 novembre 2004, par la signature du représentant de la SCI FERLANDE, précédé de la mention ' bon pour accord '.

-X...ont donné :-571 actions de ladite société à leurs fils Christian,-226 actions à leur fils Abel ; que les 200 autres actions appartenaient 74 à Abel et à son épouse, le surplus à Christian ou à son

Piwnica, Molinié, avocat de la Fédération nationale du bois.

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1994 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), au profit de la société Méridionale des Bois et Matériaux, société

En effet les société du [Adresse 4] et de la Boucherie TOLSTOÏ ont installé un panneau métallique grillagé en lieu et place de la porte en bois dont le remplacement avait été ordonné.

Eric Y..., demeurant ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Colombes, en matière électorale, au profit de Mme Christine

L'experte estime que l'attaque des insectes est due à une absence de traitement des bois, ou bien à la mauvaise qualité de ce traitement.

Christian XR..., demeurant à Marie-aux-Chênes (Moselle), ..., 96 / de M.

FIDES , en qualité de mandataire liquidateur de la société YES FITNESS , nommée en cette qualité par jugement du Tribunal de commerce de Créteil du 5 février 2025, LE COMPTABLE DU SIE DE MARNE ET BOIS

Christian, demeurant La Menée, La Madeleine, Guérande (Loire-atlantique), 19°/ de Monsieur LAURENT M..., demeurant ...

En second lieu, aux termes de l'article L. 113-1 du code de l'urbanisme : " Les plans locaux d'urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Christine Allais, conseillère d'Etat en service extraordinaire-rapporteure.

OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 19 janvier 2026 par : SARL BOIS

(Mayenne), 31 / Mme Christine XF..., demeurant ... à Saint-Berthevin (Mayenne), 32 / Mme Christine XE..., demeurant ... (Mayenne), 33 / Mme Yvette XI..., demeurant ...

Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, Mme Françoise Tomé, conseillers d'Etat et M. Vincent Mahé, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 31 mars 2023.

Dominique GILLES, Conseiller Mme Christine BARBEROT, Conseillère qui en ont délibéré Mme Christine BARBEROT a été entendue en son rapport Greffier lors des débats : M.

Christian A..., 8°/ à Mme B... C..., domiciliés [...] , 9°/ à M. Patrick D..., 10°/ à Mme Brigitte E..., domiciliés [...] , 11°/ à M. Louis F..., 12°/ à Mme T...

[L] [S] né le 18 Décembre 1974 à ARLES (BOUCHES-DU-RHONE) 240 Chemin Du Bois Du Devois 30131 PUJAUT représenté par Maître Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, avocats au barreau d'AVIGNON