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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-5911818072a5ef5b50040487a1a8efe678dfe7e0
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-4ffff4dc689c0f2f7b02b71be033a53d9c5397a7
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402383_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
C B et la société Chevrot Loisirs au paiement d'une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b532
5 juillet 2007
5 juillet 2007
X..., - condamné Monsieur Chérif X... aux dépens.
Source officielleChambre 7
69a2296ecdc6046d47faadfe
9 avril 2025
9 avril 2025
Thierry SEON, Président, Mme Caroline CHETRIT, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 9 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0e82b27805d4d3c078
9 août 2022
9 août 2022
Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON C/ Mathieu LOURENCO Représenté par Me Christophe CHATRIOT de la SCP MAJNONI D'INTIGNANO-BUHAGIAR-JEANNIARD-PIZZOLATO-CHATRIOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbd8fe037d2cb4a05c5
13 juin 2012
13 juin 2012
étant accordée intuitu personae à la société Ateliers d'art liturgique Cheret et ne pouvant être utilisée qu'une seule fois.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307667_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 11 décembre 2023, la SCI Le Chevril, représentée par Me Lubac, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.
Source officielleJurid. Premier Président
650d311371dfcd83182012af
23 août 2023
23 août 2023
La société Galerie de la charité a interjeté appel de ce jugement le 23 mai 2023.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301342
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Cette faculté est accordée à la société Cheret intuitu personae et ne pourra être utilisée qu'une seule fois » ; que le renouvellement du bail principal du 2 août 1984 rappelle l'exercice de la faculté
Source officielleChambre Référés Civils
68ed50810da7cb996dc9ef07
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CHERINE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Lassaad CHEHAM, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d’une part, DEFENDEURS S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305834_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B C, représentés par Me Poulard et Me Mialot, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution du permis de construire délivré le 11 avril 2023 par le maire de Val d'Isère à la SCI Le Chevril
Source officielleciv1
6137241bcd580146774125e0
20 mai 2003
20 mai 2003
Mustapha X... s'est porté caution solidaire des engagements contractés envers la Banque nationale de Paris intercontinentale par la société Elie Chétrit dont son fils Kamel était le gérant ; que suite
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3833
20 avril 2022
20 avril 2022
N° RG F 13/00571 Arrêt n° APPELANT : Monsieur [C] [D] né le 13 Janvier 1968 à SAFI de nationalité Française 12, Rue du Chardonnay 66680 CANOHES Représenté par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielle9ème Chambre JEX
65b40591753f879640d5f505
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDEURS Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Karine CHETRIT-ATLAN
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-7bfc650d1bf432ddb54481a558168f83c2f81e0f
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-6e198f02e3bee94135dc865868ef74c23d29d74e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officiellePage 8 sur 152