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1 552 résultats pour « Castelain »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137236ccd58014677409993

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

Provence, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) Métro Castellane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2509078_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Port-Vendres (66660), représentée par Me Manya, demande au juge des référés de prescrire une mesure d’expertise aux fins de constater les dysfonctionnements de l’ascenseur panoramique situé place de la Castellane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda9ab5e9e1812b0fccf79b

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Par la suite, la société Maison Barnabe, créée le 21 septembre 2017, a acquis l'intégralité des parts de Madeleine-Castellane le 2 octobre 2017 pour un prix de 600.000 euros, et la présidente de la société

Source officielle
CC

soc

6079b20d9ba5988459c55750

Cassation

21 mai 1974

21 mai 1974

DEFENSE : ATTENDU QU'IL EST SOUTENU QUE LE POURVOI SERAIT IRRECEVABLE AU MOTIF QU'IL EST INDIQUE DANS LA DECLARATION DE POURVOI FAITE PAR GRUBER QUE CELUI-CI AGISSAIT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE CASTELLACCI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00340

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête du 13 décembre 2011, transmise au greffe de la Cour de cassation par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Champagne de Castellane

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00769_20220509

Admin. Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

suivante : Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrées le 17 février 2022, la Fédération Confédérée Force Ouvrière de la Métallurgie (FO METAUX), représentée par Me Castellane

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038874916

—

12 juin 2019

12 juin 2019

Accord Local Castellane

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439350.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Article 3 : La commune de Castellare-di-Casinca versera à M. A la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301643

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 2012), que le groupe d'immeubles en copropriété, dénommé Castellaras

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201209_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le rapport de Mme Castellani, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2202953_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Castellani en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100193_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001439_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202196_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Le rapport de Mme Castellani, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201486_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Cristille président, Mme Castellani première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 octobre 2022.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045191631

—

25 juin 2021

25 juin 2021

Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de CASTELLANE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002560_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Par les requêtes n°s 2002560 et 2201064, la société Casteldis demande la restitution des droits en cause. Sur la jonction : 2.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC007144314

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

/15 29/12/2014 Lucia MANCINI 02/07/1957 Castellana Grotte             2913/15 29/12/2014 Margherita CAVALLO 03/09/1948 Sammichele di Bari   &

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471251.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Vu la procédure suivante : La société Casteldis a demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer la restitution de la taxe sur les surfaces commerciales qu'elle a acquittée, à concurrence, respectivement

Source officielle
CA

1re Chambre A

616260358672d229b8816357

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS HERMANT CASTELLAN

Source officielle

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