Code de la sécurité sociale relatives aux accidents du travail ne sont pas applicables aux affections pathologiques qui, bien que contractées dans l'exercice de la profession, n'ont pas pour cause la brusque

X... en considérant qu'il bénéficiait de la présomption d'imputabilité au travail pour la lésion brusquement apparue dans la région lombaire au cours de la livraison effectuée le 7 juillet 1993 et révélée

, la cour d'appel a violé l'article L. 122-14-3 du Code du travail; alors, enfin, que dans ses écritures d'appel, Mme X... faisait valoir qu'en mars 1991, la direction de la société Lalique avait brusquement

justifier le licenciement ; alors, en outre, que viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile et l'article L. 241-10-1 du Code du travail la décision qui reproche à l'employeur d'avoir rompu brusquement

[A] se soit arrêté ni qu'il ait ralenti brusquement ni enfin, qu'il ait effectué une manoeuvre perturbatrice », et aux motifs adoptés que « il n'est pas établi que le véhicule de M.

X..., établis à Madrid, qui l'ont assignée, ainsi que la société Vides Vidal, pour rupture abusive, brusque rupture, non-respect du préavis et concurrence déloyale; que la société Lou diffusion et la

bénéficié à compter de 1993 d'un prêt ainsi que d'un découvert tacite en compte courant, a assigné en dommages-intérêts la banque en soutenant que celle-ci avait engagé sa responsabilité notamment pour brusque

qualité d'agent de maîtrise chargé de la maintenance, a été victime d'un accident mortel ; qu'actionnant le contacteur "marche arrière grande vitesse" d'un chariot élévateur déficient et provoquant le brusque

X... au syndic du règlement judiciaire de la société Superior, d'une lettre indiquant la nature, le montant et les bases de calcul des salaires et indemnités réclamés à la suite de la brusque rupture de

véhicule dont il n'ignorait pas la vétusté, que c'était par de justes motifs que la cour adopte en leur intégralité, que le premier juge avait écarté la thèse selon laquelle Georges Z... aurait été brusquement

de freinage, confirment que son allure était rapide ; il en résulte que la victime roulait à une vitesse supérieure à celle qui lui aurait permis d'éviter d'être surprise, en agglomération, par le brusque

octobre 1983, pour faute grave ; qu'il lui fut précisé dans la lettre du 28 octobre 1983, énonçant, sur sa demande, les motifs de son licenciement, que ceux-ci étaient constitués par des injures et brusqueries

contrat de travail par l'employeur ; Attendu que, pour imputer au salarié la rupture du contrat de travail, le débouter en conséquence de toutes ses demandes et le condamner à une indemnité pour brusque

X..., circulant au volant de son automobile, a été victime d'un accident causé par la brusque survenance d'un chien sur la chaussée; que prétendant que cet animal était la propriété de M.

journalières que lui avaient versées l'ASSEDIC sur la base de son salaire antérieur de responsable des ventes ; Attendu que, pour débouter le salarié de sa demande, la cour d'appel a énoncé que la brusque

plus vite, à un endroit ou la vitesse était limitée à 90 km/h; selon les témoins, Daniel Y... était sur le point de doubler le véhicule Renault de Mathieu Z... lorsque ce dernier s'est déporté brusquement

qu'il a heurté le camion X... lors d'un croisement ; qu'il faut ajouter que X... a empiété de 45 cm sur la ligne médiane, ce qu'il admet, et que le décès n'est pas lié à une chute provoquée par un brusque

Ils longèrent ainsi le côté droit du fairway, et se trouvèrent soudain confrontés à une brusque déclivité d'environ 3 mètres non signalisée. M.