Juridiction
Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2203509_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
A B, entraîneur de boxe de l'association Esprit Boxe Lissois, demande également au tribunal de déclarer inexistante cette même décision et, à titre subsidiaire, de l'annuler. 2.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201785_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
D et des sociétés Saboureau Ingénierie et Bonnel. S'agissant de l'évaluation des préjudices : 25.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2312625_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de président de la commission de boxe éducative du Comité régional Île-de-France de boxe, fait valoir que ces sanctions disciplinaires font obstacle à la poursuite des activités qu'elle exerce avec un
Source officielle2ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008235579
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Louis A, demeurant ... ; la FEDERATION DE BOXE THAÏ, MUAY THAÏ ET DISCIPLINES ASSIMILEES et M.
Source officielleciv3
60794c119ba5988459c448d7
3 novembre 1981
3 novembre 1981
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 13 JUILLET 1979), QU'EN 1970, L'ARCHITECTE Y..., MANDATAIRE DE LA SOCIETE JACQUES BOREL INTERNATIONAL, A CHARGE DE DIVERS TRAVAUX DE CONSTRUCTION
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462443.20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
F C et Mme B G, Mme D C et Mme E C ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 6 janvier 2017 par laquelle le maire de la commune de Bozel (Savoie) a refusé de faire usage
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007774984
19 juin 1991
19 juin 1991
Fratacci, Auditeur, - les observations de la SCP Defrénois, Levis, avocat de la FEDERATION NATIONALE DE BOXE AMERICAINE, représentée par M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008147866
3 mars 2003
3 mars 2003
Article 2 : L'Etat est condamné à verser la somme de 3 000 euros à l'association "COMMISSION NATIONALE DE BOXE AMERICAINE".
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162ccb9f94e984650ba7b
19 décembre 2023
19 décembre 2023
La SCI EDEN BOXES prise en la personne de son liquidateur Madame [F] [K] et Madame [F] [K] ès qualité de liquidatrice de la SCI EDEN BOXES succombant, elles supporteront la charge des dépens liés à la
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305973_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
, mais bien du domaine immobilier privée de la commune de Bozel.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007743
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 décembre 2006 et 12 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la FÉDÉRATION DE BOXE AMERICAINE ET
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492254.20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
B versera la somme de 3 000 euros à la Fédération française de boxe au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007964371
20 mai 1998
20 mai 1998
X..., et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du Centre hospitalier Emile Borel, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2209216_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par arrêté du 8 février 2022, le maire de Bonnelles a accordé à M. et Mme B un permis de construire et un permis de démolir n° PC 078 087 21C0008 pour un projet situé au 3 rue de Chevreuse.
Source officielle5ème chambre
DTA_2312645_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu : - le code du sport ; - le règlement disciplinaire de la Fédération française de boxe ; - le code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD002089303
14 février 2008
14 février 2008
de se constituer partie civile dans l’affaire Borrel, que la signature de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2509036_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
A C, représenté par Me Battaglia et Me Boxelé, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2205036_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 août 2022, la SCCV Boule de Neige représentée par Me Fourmeaux, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Bozel à lui verser
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032282269
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Commune - Bozel - Bozel (Savoie). n° 2010-027.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01299_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.
Source officiellePage 8 sur 156