Bernard X..., demeurant à Morogues (Cher), domaine de "Champ Charlot", en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1992 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de la compagnie d'assurances

COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile SECTION A ARRÊT DU 02 Avril 2009 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 24 novembre 2006 N° rôle : 2005

Bernard X..., demeurant ..., Lury-sur-Arnon (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1992 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit : 1 / de M.

MM, demeurant 4, deuxième impasse de la Jonction à Nevers (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1990 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de M.

André Z..., demeurant le Bourg, Saint-Genest près Saint-Paulien à Saint-Paulien (Haute-Loire), 3°) M.

Cyril, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Bernard Z... du chef

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard Joseph X... C/ Mme Marie-Annick Marguerite Renée Y... épouse X...

COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile SECTION A ARRÊT DU 21 Février 2008 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE du 08 septembre 2006 - No rôle

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 26/00238 - N° Portalis DBWH-W-B7K-HLYU Isolement et Contention N° Minute : 26/00042 Rendue le 08 Avril 2026 à 10 h 30 Nous, Anne-Emmanuelle

GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE 01/10/2007 ARRÊT du : 01 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06/03072 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Tribunal de Commerce de BOURGES

Z..., entrepreneur en nom propre sous l'enseigne AB-WT ... 01120 MONTLUEL représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Nasser ZAIR, avocat au barreau de LYON Maître Bernard

Bernard E..., demeurant Vincelles, à Louhans (Saône-et-Loire), 9 ) de M. Bernard F..., demeurant ... (Saône-et-Loire), 10 ) de M. Jean-Claude H..., demeurant ...

C à Bourges le 13 juin 2021.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

REGIONAL des AFFAIRES SANITAIRES et SOCIALES de la REGION CENTRE, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1987 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de M. Y...

Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de M.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2002, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en état de récidive et pour excès de