-Pour les personnels d'accueil 1re, 2e et 3e catégorie, les autres personnels affectés à l'activité bar-restauration qualifiés ou non et employés des divers commerces, qualifiés ou non, les animateurs, les maîtres nageurs plagistes, la durée équivalente

Article 14

—

sur la recette encaissée par l'organisateur et le remboursement d'un certain nombre de frais (sonorisation, billetterie, publicité, etc..). 4° Le produit de la concession à des tiers de divers services liés à l'exploitation des salles de spectacles, bars

Article R557-10-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

sur instruction de celui-ci, par le fabricant ou son mandataire ; – des deux derniers chiffres de l'année au cours de laquelle le marquage CE est apposé ; – des caractéristiques techniques suivantes : la pression maximale de service (PS) exprimée en bars

Article 28

—

Le canton n° 27 (Le Réolais et Les Bastides) comprend les communes suivantes : Aillas, Auriolles, Auros, Bagas, Barie, Bassanne, Berthez, Blaignac, Blasimon, Bourdelles, Brannens, Brouqueyran, Camiran, Caplong, Casseuil, Castelmoron-d'Albret, Castelviel

Article GZ 10

—

. - La pression maximale effective de distribution du gaz à l'intérieur d'un bâtiment, à l'exclusion du local technique abritant le poste de détente générale, ne doit pas excéder 4 bars.

Article 35

—

et d'émission autres que les panneaux radiants et les planchers chauffants doivent répondre aux prescriptions suivantes en service normal : a) La pression effective de la vapeur d'eau saturée utilisée comme fluide chauffant ne doit pas dépasser 0,5 bar

Article Annexe I

—

cellule accueil contentieux volant Périmètre gendarmerie nationale LOCALISATION FONCTION NOMBRE 21 Ecole de gendarmerie de Dijon-cercle mixte Adjoint au chef de cuisine 1 29 Ecole de gendarmerie de Châteaulin Adjoint au gérant d'activité bar

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

similaires ; p) Silencieux d'échappement et d'admission ; q) Bouteilles ou canettes de boissons gazeuses destinées aux consommateurs finals ; r) Récipients destinés au transport et à la distribution de boissons avec un produit PS × V n'excédant pas 500 bars

Article Annexe 2

—

Montant de certificats en kWh cumac Annexe 1 à la fiche d'opération standardisée BAR-EN-101, définissant le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur A/ BAR-EN-101 (v.

Article M 1

—

Les mails peuvent comporter des bars, kiosques, aires de repos ou de promotion dans les conditions figurant à l'article M 8 ci-après. § 3.

LEGIARTI000031240870

—

Du _ _ /_ _ / _ _ _ _ au _ _ /_ _ / _ _ _ _ Il est attesté que, depuis le _ _ /_ _ /_ _ _ _, Monsieur, Madame (2) (1) Si cette indentification est utilisée par l'organisme ou l'administration étrangère d'accueil (2) Barrer

Article Annexe IV-4

—

place une offre pour la rénovation globale des bâtiments résidentiels collectifs, au moyen de travaux sur des parties communes ou des travaux d'intérêt collectif sur des parties privatives, et qui sont conformes à la fiche d'opération standardisée CEE BAR-TH

Article 1

—

parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante : - le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ; - Aéroports de Paris (ADP) ; - l'Union des aéroports français (UAF) ; - le Board of Airlines Representatives France (BAR

Article 8

—

Arcis-sur-Aube Nogent-sur-Seine Bar-sur-Aube Bar-sur-Seine Aube. Limoux Aude. Espalion Saint-Afrique Aveyron. Mauriac Murat Cantal. Ruffec Confolens Barbezieux Cognac Charente. Jonsac Charente-Infér. Sancerre Cher.

LEGIARTI000026836524

—

à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 735,70 145,80 881,50 Lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg (par millier de tonnes nettes livrées) 178,80 39,70 218,50 Gaz carbonique (par 100 000 m³ extraits à 1 bar

Article Annexe 2

—

de Gérardmer CDI-SIE de Gérardmer 1er décembre 2009 973 ― Martinique SIP-SIE de Trinité CDI-SIE de Trinité 1er décembre 2009 974 ― Réunion SIP-SIE de Saint-Benoît

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

de sécurité et accessoires sous pression (y compris, le cas échéant, les éléments attachés aux parties sous pression, tels que les brides, piquages, raccords, supports et pattes de levage) dont la pression maximale admissible PS est supérieure à 0,5 bar

Article ANNEXE V

—

Moulins 04 4 Forcalquier 04 3 Digne-les-Bains 04 1 Barcelonnette 04 2 Castellane 05 2 Gap 05 1 Briançon 06 2 Nice 06 1 Grasse 07 3 Tournon-sur-Rhône 07 2 Privas 07 1 Largentière 09 2 Pamiers 09 3 Saint-Girons 09 1 Foix 10 1 Bar-sur-Aube

Article 52

—

Les dispositions du précédent alinéa ne s'appliquent pas aux cycles dont les pneumatiques ont une largeur nominale de boudin (mesurée sous pression de 2,5 bar selon la norme ETRTO) inférieure à 25 mm, et aux cycles dont le diamètre nominal de jante n'excède

Page 8 · 353 résultats

← Précédent Suivant →