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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
67002e81c34eb4cc857817f8
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier. Exposé du litige M.
Source officielleChambre 01
66335b01c0d3e3fe99cadbae
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
686819344965b5d9df313ebc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
WAREMBOURG, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jean-Daniel BRETZNER, avocat au barreau de PARIS, plaidant COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Vice-présidente, Greffier : Benjamin
Source officielleChambre 01
65b949b35a029d9e20daedec
22 janvier 2024
22 janvier 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 22 Janvier 2024, et signé par Aurélie VERON, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 4-8b
6974bb9ecdc6046d478b4ad1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dab7fcdc6046d475cc787
28 janvier 2026
28 janvier 2026
CHEZ TONTON, [Adresse 2] [Localité 9] Représentées par Me Benjamin BAYI de la SCP HADENGUE et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : B0873 DÉFENDEURS A LA REQUÊTE S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-5
66ff8586a4ff9ec259c09491
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'article 462 du code de procédure civile, la cour, saisie par requête du 1er juillet 2024, et sans audience, composée de Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, et Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
68806e6c5f0f6c8b435b1466
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle8ème Chambre
67f96a790ea89248182a8e40
10 avril 2025
10 avril 2025
Juge de la mise en état, assistée de Sarah TREBOSC, Greffier dans l'instance N° RG 25/02145 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q326 ; ENTRE : Madame [K] [G], demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître Benjamin
Source officielleChambre 01
66335abfc0d3e3fe99cad7f6
2 avril 2024
2 avril 2024
En vertu de l'article 1720 du même code, le bailleur est tenu de délivrer la chose en bon état de réparations de toute espèce.
Source officielleChambre 02
677d7acdb032d83cfd3e6cef
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[T] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE Mme [D] [K] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de
Source officielleChambre 01
69669ab5cdc6046d472d84f8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[O] [C] [Adresse 12] [Localité 16] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE Mme [U] [C] [P] [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d132
10 juin 2009
10 juin 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle social
66901f6baf84b0bef080ec22
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le juge peut relever d'office la fin de non-recevoir tirée du défaut d'intérêt, du défaut de qualité ou de la chose jugée ».
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100434
15 avril 2015
15 avril 2015
respectivement de 70 ans, à quelques jours près, et 66 ans ; que le mariage aura duré presque 46 ans, à deux mois près, dont moins de 40 ans de vie commune ; que trois enfants en sont issus dont le cadet, Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d0
12 février 2014
12 février 2014
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2013, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle4ème Chambre
6868398d4965b5d9df3255bb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
POLITANO, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Nicolas MASSUCO - 1007 Me Benjamin POLITANO - 323 EXPOSE DU LITIGE Selon acte authentique du 16 juillet 2021,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e72c25a97f0381f569b
11 juin 2014
11 juin 2014
Me Alain UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0467 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6984495fcdc6046d47fc9eaa
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784ac
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 8 sur 60