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1 419 résultats pour « Becht »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501704_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 8 avril 2025, le 14 avril 2025 et le 21 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007940615

Admin. suprême

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Béchir X... demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1820916_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Il soutient que leur présence à l'expertise est utile dès lors que la société Oteis est la nouvelle dénomination de la société Grontmij-Becet qui est le bureau d'études d'exécution en charge de l'analyse

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51166

Admin. suprême

15 novembre 1996

15 novembre 1996

Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"),     Having regard to Interim Resolution DH (96) 158, adopted on 15 May 1996, in the case of Bechter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2510400_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Bechet et n’ont pas été communiquées.

Source officielle
CC

civ3

Attendu que pour la débouter de ses demandes forméesc/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C300450

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

Y... et Z..., architectes, la société Cebtp-Solen, géotechnicien, la société BECT chargée des études techniques et du suivi des travaux et la société Sacieg, entreprise générale assurée auprès de la société

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007673233

Admin. suprême

25 juillet 1980

25 juillet 1980

L'INDEMNISATION DE PARIS SAISIE PAR M.OLIEL DE CONCLUSIONS RELATIVES AU MONTANT DE L'INDEMNITE A LAQUELLE CELUI-CI PEUT PRETENDRE EN REPARATION DE LA PERTE DU SALON DE COIFFURE QU'IL AVAIT EXPLOITE A COLOMB-BECHAR

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008131179

Admin. suprême

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Béchir X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008133229

Admin. suprême

22 novembre 2002

22 novembre 2002

Bechir Ben Alaya X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef76b

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

. ; 2°) Monsieur Bechir Y..., demeurant ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société AUTOREX FRANCE, société à

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008047295

Admin. suprême

21 juin 2002

21 juin 2002

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 novembre 2001 présentée par Mlle Lamia Bent Bechir X..., ; Mlle X... demande au président de la section du contentieux

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008158871

Admin. suprême

19 janvier 2005

19 janvier 2005

Ezeddine Ben Bechir X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6033524b4276eb0341d38bca

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

, la SOCIETE BECT (BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUE) sollicite la confirmation du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda0

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

CO. a brutalement rompu son engagement de vendre l'avion BEECH CRAFT KING AIR 90 immatriculé F-GCTR no LA 115 à la société L. S. T.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301317

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Y...et Z..., architectes, la société Cebtp-Solen, géotechnicien, la société BECT, chargée des études techniques et du suivi des travaux, et la société Sacieg, entreprise générale assurée auprès de la société

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008112604

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Bechir X... demeurant chez M. Y..., 6, cité Wauxall à Paris (75010) ; M.

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1cf

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

régissant les contributions indirectes ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Roger X... et Jean-Paul Y... ont été poursuivis, le premier en qualité de président-directeur général de la SA "Bechat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b78

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Représenté par Me MONOSSOHN, avocat au barreau de THIONVILLE, substitué par Me BARRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b84

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Représentée par Me BLANDIN, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me HERTERT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300448

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Bech, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM. [S] [X] et [B] [X], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BECHTLE MANAGEMENT

SIREN 517675641Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

26/06/2026

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Ventes et cessions

BECHTOLD, RINGENBACH

SIREN 102958014Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/04/2026 enregistré au SDE de Mulhouse le 20/04/2026 sous le numéro Dossier 2026 00013277, référence 6804P61 2026 A 01104 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue Raymond Poincaré 68250 Rouffach

19/06/2026

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Créations

BECHTOLD

SIREN 102958014Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

05/04/2026

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Dépôts des comptes

BECHT

SIREN 418591848Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

31/03/2026

Voir →

Modifications diverses

BERNARD BECHT SCEA

SIREN 383482007Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

06/03/2026

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