AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2501704_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 8 avril 2025, le 14 avril 2025 et le 21 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Michel-Bechet, demande au tribunal
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007940615
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Béchir X... demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1820916_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Il soutient que leur présence à l'expertise est utile dès lors que la société Oteis est la nouvelle dénomination de la société Grontmij-Becet qui est le bureau d'études d'exécution en charge de l'analyse
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51166
15 novembre 1996
15 novembre 1996
Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"), Having regard to Interim Resolution DH (96) 158, adopted on 15 May 1996, in the case of Bechter
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2510400_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Bechet et n’ont pas été communiquées.
Source officielleciv3
Attendu que pour la débouter de ses demandes forméesc/MM. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C300450
28 avril 2011
28 avril 2011
Y... et Z..., architectes, la société Cebtp-Solen, géotechnicien, la société BECT chargée des études techniques et du suivi des travaux et la société Sacieg, entreprise générale assurée auprès de la société
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007673233
25 juillet 1980
25 juillet 1980
L'INDEMNISATION DE PARIS SAISIE PAR M.OLIEL DE CONCLUSIONS RELATIVES AU MONTANT DE L'INDEMNITE A LAQUELLE CELUI-CI PEUT PRETENDRE EN REPARATION DE LA PERTE DU SALON DE COIFFURE QU'IL AVAIT EXPLOITE A COLOMB-BECHAR
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008131179
30 octobre 2002
30 octobre 2002
Béchir X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008133229
22 novembre 2002
22 novembre 2002
Bechir Ben Alaya X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officiellecomm
613720eacd580146773ef76b
31 janvier 1989
31 janvier 1989
. ; 2°) Monsieur Bechir Y..., demeurant ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société AUTOREX FRANCE, société à
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008047295
21 juin 2002
21 juin 2002
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 novembre 2001 présentée par Mlle Lamia Bent Bechir X..., ; Mlle X... demande au président de la section du contentieux
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008158871
19 janvier 2005
19 janvier 2005
Ezeddine Ben Bechir X, demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033524b4276eb0341d38bca
7 juillet 2017
7 juillet 2017
, la SOCIETE BECT (BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUE) sollicite la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda0
15 octobre 2008
15 octobre 2008
CO. a brutalement rompu son engagement de vendre l'avion BEECH CRAFT KING AIR 90 immatriculé F-GCTR no LA 115 à la société L. S. T.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301317
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Y...et Z..., architectes, la société Cebtp-Solen, géotechnicien, la société BECT, chargée des études techniques et du suivi des travaux, et la société Sacieg, entreprise générale assurée auprès de la société
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008112604
3 mai 2002
3 mai 2002
Bechir X... demeurant chez M. Y..., 6, cité Wauxall à Paris (75010) ; M.
Source officiellecr
613724ffcd5801467741a1cf
7 novembre 1988
7 novembre 1988
régissant les contributions indirectes ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Roger X... et Jean-Paul Y... ont été poursuivis, le premier en qualité de président-directeur général de la SA "Bechat
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b78
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Représenté par Me MONOSSOHN, avocat au barreau de THIONVILLE, substitué par Me BARRE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b84
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Représentée par Me BLANDIN, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me HERTERT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300448
25 mai 2022
25 mai 2022
Bech, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM. [S] [X] et [B] [X], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officiellePage 8 sur 71
BECHTLE MANAGEMENT
26/06/2026
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BECHTOLD, RINGENBACH
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/04/2026 enregistré au SDE de Mulhouse le 20/04/2026 sous le numéro Dossier 2026 00013277, référence 6804P61 2026 A 01104 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue Raymond Poincaré 68250 Rouffach
19/06/2026
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BECHTOLD
05/04/2026
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BECHT
31/03/2026
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BERNARD BECHT SCEA
06/03/2026
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