SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION GARAGE DE LA ROSSA [...] [...]

de la SELARL BRL - BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER, avocat au barreau de TOULON Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

F..., gérant de la société Qilas Rotas exploitant le restaurant Les délices du Kashmir à Pontoise (95), a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs d'abus de biens sociaux, travail dissimulé

Par deux mémoires en défense enregistrés les 23 mai 2025 et le 30 juin 2025, la commune de Cogolin, représenté par la SELARL BRL Bauducco Rota Lhotellier, par l’intermédiaire de Me Bauducco, conclut

. ; que Muriel B... et Rosa X...ont précisé qu'elle essayait de se débattre et qu'elle avait manqué de chuter ; que ces deux témoins ont ajouté, ce qu'a aussi dit Bernadette Z..., qu'Isabelle A... était

Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 février et 23 mai 2025, la commune de Saint-Raphaël, représentée par Me Rota, de la SELARL Bauducco Rota Lhotellier, conclut à la confirmation du jugement

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 juin et 10 juillet 2023, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par la Selarl Brl Bauducco Rota Lhotellier agissant

était entreposé que du papier à cigarettes ; que l'agent maritime a indiqué avoir reproduit sur ce document les indications portées sur le connaissement par Jean-Pierre X..., préposé de la société DMS Rocca

B D, Mme C A et la SAS JPM, représentés par Me Bauducco, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société requérante la somme de 10 000 euros en application de l'article

B A, représenté par Me Bauducco-Rota, demande au tribunal d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale afin de déterminer les responsabilités

Vu la procédure suivante : Par une lettre enregistrée le 3 mai 2022 M. et Mme A et C B, représentés par Me Bauducco, ont saisi le Tribunal d'une demande tendant à obtenir l'exécution du jugement n° 1901301

X... et Y..., salariés de la société Otor Godard, sont passés, au mois de septembre 1994, au service de la société Presto formes, relevant d'un groupe qui comprenait aussi les sociétés Rota formes, Gravure

S'agissant des caractéristiques techniques, la société Dorel argue que le siège Rotax a repris l'inclinaison par rotation ou quasi-rotation autour d'un axe placé en partie supérieure du dossier ainsi que

que le soupçon de cette stratégie parasitaire résultait également de la constatation qu'avait faite cette société, lorsqu'elle s'était vue notifier par quinze de ses affiliés appartenant au groupe La Rosa

Xavier B..., 2 / de Mme Pauline E..., épouse B..., demeurant tous deux ..., 3 / de l'Association syndicale des propriétaires de Cala Rossa (APCR), dont le siège est lotissement de Cala Rossa,

Par exploit du 6 mars 2024, la société entreprise Roth et compagnie l'a faite assigner en paiement des sommes réclamées.

Monsieur Rottner devra donc continuer de respecter la réserve énoncée au point précédent, jusqu’au 30 décembre 2025. 9.

Cet avis de compatibilité avec réserve est rendu au vu des informations fournies par Monsieur Rottner.