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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-7
69df2af7cdc6046d47490417
10 avril 2026
10 avril 2026
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [M] [R] Associé de la SAS [3], et Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « APPLIC'ACIER S.A RCS [Localité 3] [N° SIREN/SIRET 1] », assigné à personne
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501308_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A B, représenté par la SCP Sanguinetti, Ferraro, Clerc, Augier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 décembre 2024 par laquelle l'inspecteur du travail de la Haute-Savoie a autorisé
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504085_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A..., représentée par Me Fouque-Augier, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61e34fb290a346074215
26 janvier 2024
26 janvier 2024
MAGISTRATS AYANT DÉLIBÉRÉ : Madame LUNVEN, Vice-Présidente Madame RODRIGUES, Vice-Présidente Madame ANDRIEUX, Juge EXPOSE DU LITIGE Par acte notarié en date du 6 novembre 2020, la SCI VILLA EMILE AUGIER
Source officielleQuatrième Chambre
66883e89342d338c20d39e2f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Ladislas FRASSON GORRET, avocat au barreau de PARIS, Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES Société AURIS
Source officielleChambre 4-1
6688ddf4676b73dd81b96bf8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 Chambre 4-1 N° RG 21/09817 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXFC Ordonnance n° 2024/M057 APPELANTE S.A.S.U MACON CONSEILS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786b685df5b5c7d10ca52a0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 10 Janvier 2025 Florence AUGIER
Source officielleciv2
61372285cd580146773fdfd4
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Y..., demeurant Douar Ouled Boutabet, fraction Zhana Dal Bel Auri, Sidi A...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00259
19 février 2008
19 février 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que, pour permettre à la société Aucris (la société) de financer
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445668bcff606d9c53e5b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il expose avoir été contacté par la société AURIS HOLDING, qui lui a proposé d'investir dans des placements financiers, suivant contrats de juin et octobre 2021, ajoutant que cet investissement lui a été
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d491
25 janvier 2011
25 janvier 2011
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Le 9 juin 1994, la banque populaire du Centre (la banque) a consenti à la société Aucris (la société), dirigée par Mme
Source officielleCIVIL_EX-TI
69cd9464cdc6046d47ca9c96
1 avril 2026
1 avril 2026
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2026 DÉCISION : Annoncée pour le 01 AVRIL 2026 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f100402c5b8c8ca1614e4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 06 novembre 2024 DÉCISION : Annoncée pour le 08 JANVIER 2025 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aebea454a01215df773c07
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEUR : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 22 Janvier 2024 Florence AUGIER
Source officielle8ème chambre 1ère section
6684455d8bcff606d9c53cb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [X] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [Z] [M] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Maître Christelle AUGROS
Source officielle11e Chambre B
616258fda2370d151415ac51
6 février 2014
6 février 2014
2014/75 Rôle N° 12/20013 SARL AGENCE VICTOR HUGO C/ [Q] [C] épouse [O] [K] [W] VEUVE [C] veuve [C] Grosse délivrée le : à : BADIE CEYRAC AUGIER
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600371_20260203
3 février 2026
3 février 2026
saisi sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner l’expulsion sans délai des occupants sans droit ni titre du parking sis avenue Pierre Augier
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f100402c5b8c8ca1614e0
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 18 décembre 2024 DÉCISION : Annoncée pour le 27 décembre 2024 puis prorogée au 08 JANVIER 2025 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00741
11 juin 2024
11 juin 2024
et que soit établie l'impossibilité technique du retrait de ce dispositif ; qu'au cas d'espèce, il résulte de la procédure que les dispositifs de géolocalisation et de sonorisation du véhicule Toyota Auris
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2504089_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A..., représentée par Me Fouque-Augier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 septembre 2025 par lequel le proviseur du lycée des métiers Alexandre Dumas de Cavaillon lui a interdit l’accès
Source officiellePage 8 sur 33
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25/06/2026
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AUGRIS, Mathias, Claude, Pierre-Marie
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