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372 résultats pour « Audrey PARIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309557_20231014

Administratif

14 octobre 2023

14 octobre 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 6 octobre 2023 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00137

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

société Sorefico coiffure expansion, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fedddcdc6046d4788a9de

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 3 N° RG 25/01927 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKXCT Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 17

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00839

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

, de sorte que, quand bien même la société Aurel a repris contact avec M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f370dc6faf0009588a4f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

SERVICEPLAN PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6901af41748a422ad953cc91

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

HOLDING DEGEFIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS substitué par Me Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cbe4965b5d9df315e25

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MATMUT [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Maître Camille PICARD de la SELARL AKAOUI DEPOIX PICARD, avocats au barreau de PARIS,vestiaire #C0673 S.A.S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00676

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

[R] [D], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 12 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Autret traiteur, société

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01265_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Jean-François Papin, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fec71cdc6046d4788656b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 3 N° RG 26/02992 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMYJL Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 06

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

67592df24f06387a26ce7754

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

par Me Audrey SART, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/22/000525 du 20/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6349003663d497adffda41e5

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉES Syndicat CGT DU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a192506cdc6046d4753a58e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 3 N° RG 26/02059 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMVWH Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 22

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b8ada31367c908eb697

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Adresse 2] [Localité 6] - USA Représentée par Me Amandine BOUVIER de la SARL ACTEA LEGAL +, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Gilles DE POIX, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2210485_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

B A, demeurant 9 bis boulevard de la Malibran à Roissy-en-Brie (77680), représenté par Me Aubry-Infernoso, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2394680d7268397c9396

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

Monsieur [E] [V] Demeurant [Adresse 11] 75016 PARIS/France né le [Date naissance 1] 1946 à PARIS SA GROUPEMENT PRIVE DE GESTION (GPG) Ayant son siège social [Adresse 6] 75016 PARIS Prise

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63465919c024d1adffef74b0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

1975 à MADAGASCAR [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Sonia BERNIER de la SARL ILIRIO LEGAL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Ivan JURASINOVIC, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

642fb5d8cece1704f574742c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

MAINE ET LOIRE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège et en sa qualité de tuteur de Monsieur et Madame [B] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Audrey

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

669b52f7a3418ee2ae72d0c8

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

U] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 10] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS substitué à l'audience par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6970dcd5cdc6046d471e3344

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

née le 18 juin 1958 au MAROC [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier PFLIGERSDORFFER, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Dimitri PINCENT, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle