avait asséné un coup de poing sur la poitrine puis, sortant un tournevis de sa poche, avant tenté de l'enfoncer dans le bras et, retournant ensuite cet outil, l'avait frappé avec le manche en bois sur l'arcade

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 juin 2016), que Mme X..., salariée de l'association Arnaud

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, réunies : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 2001) que la SNC Arnaud

Catherine, partie civile, représentée par son curateur, Christian Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2004, qui, après relaxe d'Armand

Arnaud X..., 2°/ à M.

la possession vaut titre, et l'exception prévue en cas de vol de la chose possédée, prévue par l'article 2279, alinéa 2, du même Code, ne peut être étendue à l'abus de confiance ; qu'en conséquence, Arnaud

l'arrêt attaqué, que, le 6 avril 2000, Dominique X... a vendu des terres agricoles à la société Selejace (la société) ; qu'il est décédé [...], laissant pour lui succéder quatre fils, Didier, Laurent, Arnaud

Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 30 000 francs

Y..., caution de celle-ci, ont été condamnés solidairement à payer une certaine somme à Mme B..., ès qualités de représentante légale de son fils mineur Arnaud, et à M.

Y..., caution de celle-ci, ont été condamnés solidairement à payer une certaine somme à Mme B..., ès qualités de représentante légale de son fils mineur Arnaud, et à M.

blessé dans une collision avec un véhicule de sapeurs pompiers, a assigné, avec son épouse, en leur nom personnel et en qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants, alors mineurs, Christopher et Arnaud

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., liée par deux conventions successives des 5 septembre 2001 et 15 novembre 2002 à la société Agence des Arcades

X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Faure et Arnaudy, les conclusions de M.

Arnaud Z... conseiller municipal de [...] peut assurément, en avril 2015, être taxé « d'anachronisme vivant ».

Arnaud Y..., domicilié [...], 3°/ à Mme Mélanie Y..., domiciliée [...], 4°/ à M.

"aux motifs que malgré la position initialement prise sur ce point par Philippe X... lorsqu'il a reçu les enfants venus lui exposer leurs doléances, la réalité des faits d'agression sexuelle sur Arnaud

Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1999, qui, pour diffamation publique envers citoyens chargés d'un mandat public, l'a condamné à 5 000 francs

Arnaud, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour association de malfaiteurs en vue de préparer