Codes de loi français

Article Annexe II : Tableau n° 47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

provoquer ces maladies - A - - A - Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané 15 jours Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières

Article 9

Sans préjudice des autres dispositions des art. 8 a et 8 b du décret du 10 juillet 1913 modifié, les vestiaires, douches et lavabos à l'usage du personnel exposé aux poussières arsenicales, seront aménagés de telle sorte que le passage sous la douche

Article 29

exploitations classées franchement grisouteuses dont les parois sont humides du fait de venues d'eau naturelles, ou de l'eau apportée par la méthode d'exploitation ; - à la sole des voies des exploitations classées franchement grisouteuses si la teneur des poussières

Article R1334-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 83

Les travaux ne doivent pas entraîner de dissémination nuisible de poussières de plomb.

Article Annexe II

de l'article 4, dernier alinéa (dossier à disposition de l'inspection) II de l'article 4 (documents du dossier) Article 7 (propreté des installations) A du II de l'article 10 (propreté des stockages de produits susceptibles de dégager des poussières

Article Annexe II

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m m m r o r o Polluant Valeur de c r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes d'azote 0,14 Poussières 0,15 Acide chlorhydrique 0,05 Composés organiques 1 Plomb 0,0005

Article 43

La surveillance des arrêts-barrages constitués de bacs à eau ou de plates-formes à poussière incombustible doit porter notamment sur la tenue des bacs, des plates-formes et des supports, sur le chargement des plates-formes et le remplissage des bacs à

Article 13

Les valeurs limites d'émission sont respectées si : - aucune des moyennes journalières mesurées ne dépasse les limites d'émission fixées pour le monoxyde de carbone et pour les poussières totales, les substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur

LEGIARTI000031874742

Deux états physiques des agents chimiques dangereux sont pris en compte : Pour les solides, trois types de granulométrie sont prévus : -pastilles, granulés, écailles peu friables, peu de poussières émises ; Pour les fluides, trois situations sont prévues

Article ANNEXE, 10

On calcule d'abord la quantité s = k q/Cm pour chacun des polluants suivants : - oxydes de soufre, exprimés en équivalent SO2 ; - poussières, où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les oxydes de soufre et 680 pour les poussières ; - q est le débit

Article 44

Dispositions concernant l'aérage : Dans une mine dont un quartier au moins est classé à poussières inflammables, quel que soit son classement du point de vue du grisou : - l'aérage principal doit être assuré par un ou plusieurs groupes motoventilateurs

Article 227-8.04

Le fond des couchettes est imperméable à la poussière. Aucune couchette n'est placée à moins de 0,20 mètre du sol. Chaque couchette est pourvue d'un matelas et d'un traversin ou d'un oreiller.

Article Annexe II : Tableau n° 73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée. 5 ans Travaux exposant à l'inhalation de poussières

Article Annexe II : Tableau n° 94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 78 > 98

Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu. 10 ans Travaux au fond dans les mines de fer et travaux de concassage exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer, notamment extraction, broyage et traitement

Article 65

. - Les installations d'entreposage, manipulation, transvasement, transport de produits pulvérulents sont munis de dispositifs (arrosage, capotage, aspiration) permettant de prévenir les envols de poussières.

Article 8

Les rejets dans l'atmosphère sont réduits conformément aux dispositions suivantes : a) Pour les établissements industriels anciens utilisant le procédé au sulfate : i) En ce qui concerne les poussières, les rejets sont réduits, au 31 décembre 1990, à

Article 1

Il peut être utilisé pour le mesurage en unités légales des volumes de gaz exempts de poussières et non susceptibles de le corroder ou de déposer une phase liquide ou solide dans des conditions normales de transport et de mesurage.

Article ANNEXE, 11

Inf 1 t/h De 1 t/h à moins 3 t/h 3 t/h et plus Vitesse verticale des gaz de combustion en sortie de cheminée > 8 m/s > 8 m/s > 12 m/s Poussières totales 200 100 30 Acide chlorhydrique (HCI) 260 100 50 Composés organiques

Article Annexe II : Tableau n° 44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, ces signes ou constatations s'accompagnant ou non de troubles fonctionnels respiratoires. 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux exposant à l'inhalation de poussières