CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

511 résultats pour « Alexandre ROUVIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3a

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

De leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né le

Source officielle

Page 8 sur 26

← PrécédentSuivant →
CA

3e Chambre A

6034a01754599e8c73592eeb

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

2016 N° 2016/401 Rôle N° 15/09930 SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES C/ SA ISEA FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Marie-Noelle DELAGE Me Alexandra

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3a86dcdc6046d47197b8e

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Toutefois le tribunal constate que la société PRO IMMO PROVENCE ne justifie pas avoir déclaré sa créance au passif de la société [R] [U] et en conséquence, décide de rouvrir les débats afin que la société

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468400.20230726

Admin. suprême

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Alexandra Bratos, auditrice, - les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306998_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En effet, un pont-routier était initialement prévu.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00390_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Devant les juridictions administratives et dans l'intérêt d'une bonne justice, le juge a toujours la faculté de rouvrir l'instruction, qu'il dirige, lorsqu'il est saisi d'une production postérieure à la

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106841b41fe2e9b5cab4

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68e899f260ca52a2831c0226

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Rôle N° RG 23/15102 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMIIM [S] [E] C/ [V] [U] épouse [U] Société MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Nathalie LOPEZ - Me Alexandra

Source officielle
CA

18e Chambre

5fdd683028784f111b05fef4

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

SARL LOGIPREST C/ Organisme URSSAF UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SE CURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES Grosse délivrée le :14/09/2018 à : Me Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02079_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

S'il décide d'en tenir compte, il rouvre l'instruction et soumet au débat contradictoire les éléments contenus dans cette production qu'il doit, en outre, analyser.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda6

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

. ... 97122 BAIE MAHAULT Représenté par Me Hugues JOACHIM (TOQUE 34), avocat au barreau de GUADELOUPE COMPAGNIE LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD dont le siège social est 10 Boulevard Alexandre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cbabacdc6046d473acb43

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ET MARNE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante avec dispense de comparution acceptée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Marion MEZZETTA, Juge Assesseur : Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448729.20211118

Admin. suprême

18 novembre 2021

18 novembre 2021

libertés (CNIL) a clôturé leur plainte relative au refus opposé par le docteur E K à leur demande de communication de la copie du dossier médical de leur mère décédée ; 2°) d'enjoindre à la CNIL de rouvrir

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:463709.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Asia, tenant à l'introduction de sa réclamation contentieuse, et que l'administration fiscale, qui avait constaté pour ce motif la caducité de la transaction le 16 juillet 2015, n'était pas tenue de rouvrir

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100952_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

2019 ne peut dès lors être regardée comme ayant une incidence directe sur le principe, le régime ou le mode de calcul'des taxes en litige et ne peut, par suite, constituer un événement de nature à rouvrir

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487915.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacdcb8dca058e3e7dcc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101163

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Alexandra

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300015_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la présidente du conseil départemental des Deux-Sèvres a supprimé l'accès aménagé sur la route départementale n° 743 pour desservir le château-hôtel Alexandra

Source officielle
CA

Cabinet C

65b9f6c88452800008b2b64c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] [O] et la SCP Office notarial Philippe Clemencet, Alexandrine Clemencet et [N] [J] devant le tribunal civil de première instance de Papeete.

Source officielle