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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907eb

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Philippe X... et Mme Céline Y... sont issus deux enfants, reconnus par l'un et l'autre des parents : - Alexandre, le 1er juin 2000 à Ajaccio (Corse du Sud), - Romain, le 27 février 2004 à Porto-Vecchio

Source officielle

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TCOM

Référés

69de28c1cdc6046d4731ab48

Commerce

5 mars 2025

5 mars 2025

Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SA [C] [Adresse 2] c/

Source officielle
TJ

PS élections pro

6631373e19f939ca6242e3e0

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

HOTEL ALEXANDER, dont le siège social est sis [Adresse 28] - [Localité 18] représentée par Maître Uriel SANSY de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : # S.A.S.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bebf00cdc6046d477320c4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

référés ne peut déterminer l'intention et la volonté des parties à conclure un contrat, la demande de provision doit donc être rejetée pour contestations sérieuses et il convient d'inviter les parties à mieux

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77826cdc6046d4703e0b1

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

et suivants du Code de procédure civile, Vu les pièces versées au débat, In limine litis, DECLARE le tribunal de commerce de Sens incompétent, RENVOIE la société COMPRESSEUR SERVICE EQUIPEMENT à mieux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301176

Cassation

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Alexandre X... aux termes d'un acte de Me B... du 28 août 1992 et que M.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd5801467742780b

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

. du chef d'extorsion de signature, commise à Pirmassen, en Allemagne ; "aux motifs que la prescription a été interrompue par la dénonciation officielle des faits par les autorités judiciaires allemandes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100291

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

Par ordonnance du 27 août 2020, le juge de la mise en état a déclaré la juridiction française territorialement incompétente et renvoyé les parties à mieux se pourvoir.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433f10bb2f8a66ca63149

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 1er juillet 2025 MINUTE N° 24/______ N° RG 25/00537 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q4DV PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63d4ccfd92a57405de33175c

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Par conclusions notifiées par voie électronique le 17 août 2020, les sociétés Mieux Rénover 77 et Mieux Rénover 91 demandent à la cour de : Dire la société QBE Europe SA/NV irrecevable ou, à tout le

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

659e430855379800088470ab

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

] C/ [H] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

67ed7ecdda9e15c5131fadfe

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

et copie à : Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX - 205 Maître Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9327a

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Me Y...les indemnités d'occupation depuis l'année 2000 équivalentes au loyer commercial que payait la SARL U Libbiu au cours de l'année 2000, soit la somme de 91 516, 46 euros, - de dire s'il plaît mieux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc7117ba441e9491f6ada2

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f52fabcdc6046d47450531

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Didier MEYNARD [Adresse 3]) et par SELAS JABERSON - Me Thibault BRENTI [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SARL EXPERT AUTO [Adresse 5] Représentant légal : Mme [L] [R],Gérant, [Adresse 6] comparant par Me ALEXANDRE

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e127bcdc6046d475afc03

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [Q] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Fabien HOFFMANN, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE [1] ALPES CÔTE D’AZUR, dont le siège social est

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CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b9

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

. : opérateur convoyeur cartons né le 03 Mai 1969 à ROSENDAËL (59240) ... 35140 GOSNE Rep/ assistant : Me Isabelle ALEXANDRE, (avocat au barreau de RENNES) Des relations entre Madame Valérie X.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162d33370d46c7f95e826f9

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

postulant représentée par Me Olivia MAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0863, avocat plaidant INTIME Monsieur [J] [S] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Alexandre

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69ef2b3ccdc6046d47b18479

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe GILLES, avocat au barreau d’ALBI DÉFENDEURS Mme [G] [H] née le 14 Mai 1981 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8801e

Appel

21 février 2006

21 février 2006

le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

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