CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

200 résultats pour « Alexandre CORNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B

613725fbcd5801467742206b

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

" aux motifs qu'à l'ouverture des débats devant la Cour, le conseil de Mitsuhiro B... a justifié que son client, hospitalisé à Tokyo, était dans l'impossibilité de comparaître ; que le conseil d'Alexandre

Source officielle

Page 8 sur 10

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CORNET, Alexandre, Jean-Pierre, François, CORNET

SIREN 979425774Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

15/04/2026

Voir →

Créations

Cornet, Alexandre, Jocelyn

SIREN 520610015Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

25/02/2026

Voir →

Créations

CORNET, Stéphane, Alexandre

SIREN 389922188Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

26/02/2025

Voir →

Créations

CORNET, Alexandre, Jean-Pierre, François

SIREN 979425774Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

24/07/2024

Voir →

Radiations

CORNET, Stéphane, Alexandre

SIREN 389922188Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

13/07/2023

Voir →

CA

1ère Chambre

671894b0d8ceca1cd7019216

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

la personne de son représentant légal domicilié es qualités au dit siège ; [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Elodie BONNARD, avocat au barreau de BAYONNE et assistée par Me Philippe CORNET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0710DEC003474697

Admin. suprême

10 juillet 2001

10 juillet 2001

ION ANDREI IRINA ANDREI AGREPIPINA ANGHEL ALECU ANGHEL MARIN ANGHELESCU LAURENTIU ANUTA ION AMARASCU ALEXANDRU AMZULESCU TIBERIU APETREI OCTAVIAN APOSTOL ELENA AVRAM ELENA AVRAMESCU DUMITRU BABALAU MARIA

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e2b

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

puisque cette façon de procéder résulte non seulement des déclarations faites par la partie civile mais également de celles faites par la personne qui l'accompagnait qui a décrit de façon circonstanciée comment

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1214JUD003678297

Admin. suprême

14 décembre 2006

14 décembre 2006

    Les requérantes, qui ont été admises au bénéfice de l'assistance judiciaire, ont été représentées par M e   Cornel Dinu, avocat à Bucarest.

Source officielle
CA

3ème chambre A

651fa557c601f08318991730

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

au RCS de NANTERRE, sous le n° B 349 974 931, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92db3

Appel

26 octobre 2015

26 octobre 2015

LE MANS Ayant son siège 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Bernard

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Alexander, Reinhold, Wolfram XER..., demeurant à 4 Dusseldorf (RFA), Sonsbeckstrasse 2, 88°/ M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95765cdc6046d47cf211a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

du rapport a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du Tribunal COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré : Président : HERBONNIERE Isabelle, Première Vice-Présidente adjointe BERBIEC Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0901DEC001600010

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Vadul lui Vodă   Andrei DONICA Cour d’appel de Chişinău, du 21 mars 2012 Articles 6 § 1 et 13 de la Convention   ; Article 1 du Protocole n o 1 en substance     51662/12 17/07/2012 Cornel

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0920JUD004174415

Admin. suprême

20 septembre 2018

20 septembre 2018

and bed linen, poor quality of food, lack of or insufficient physical exercise in fresh air, infestation of cell with insects/rodents, inadequate temperature 5,000     5470/16 10/02/2016 Cornel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC003684623

Admin. suprême

18 décembre 2025

18 décembre 2025

30/08/2024 Constantin-Gabriel AGAFIȚEI 2002   Rusu Ovidiu Iași Iași, Giurgiu and Aiud Prisons 30/06/2021 pending More than 4 year(s) and 3 month(s) and 24 day(s)   27770/24 17/09/2024 Radu CORNEA

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69abe83bcdc6046d47d0a7b3

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avocat au barreau de DRAGUIGNAN SOCIETE AMV ASSURANCE demeurant [Adresse 3] représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexandra

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00070

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

KG, société de droit allemand, dont le siège est [Adresse 2]), 2°/ la société Andreas Stihl, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], ont formé le pourvoi n° J 19-24.464 contre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0225JUD002210793

Admin. suprême

25 février 1997

25 février 1997

Alexander Findlay, avait saisi la Commission le 28 mai 1993 en vertu de l’article 25 (art. 25).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02047

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

X... a confirmé qu'ainsi qu'il l'avait déclaré lors d'une précédente audition par le SRPJ de Nantes, il avait travaillé pour la société GT Car entre mars et octobre 2010, puis pour la société allemande

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6789f237e53fca3659f6730e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

] n° 903 869 618 - [Adresse 4] INTERVENANTE VOLONTAIRE Représentées par Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Stéphanie SCHWEITZER & Me Louis CORNUT-GENTILLE

Source officielle
CC

comm

61372307cd58014677404861

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

donc sur tous les éléments du dossier que lui a remis l'administration fiscale; qu'en retenant ce dossier dans son ensemble et avec lui des documents obtenus des autorités fiscales espagnoles, allemandes

Source officielle
CC

comm

613722f5cd58014677403bdf

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

donc sur tous les éléments du dossier que lui a remis l'administration fiscale; qu'en retenant ce dossier dans son ensemble et avec lui des documents obtenus des autorités fiscales espagnoles, allemandes

Source officielle
CC

comm

613722f5cd58014677403be1

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

donc sur tous les éléments du dossier que lui a remis l'administration fiscale; qu'en retenant ce dossier dans son ensemble et avec lui des documents obtenus des autorités fiscales espagnoles, allemandes

Source officielle