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581 résultats pour « Alex LEBLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c8cd580146773f73e2

Cassation

4 juin 1992

4 juin 1992

Leblanc, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes X..., Y..., A..., M. Choppin Z... de Janvry, conseillers référendaires, M. Kessous, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137239bcd5801467740bf88

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Richard de La Tour, Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les observations

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe98

Cassation

5 octobre 1989

5 octobre 1989

Le Gall, Chazelet, Leblanc, conseillers ; Mme X..., MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.

Source officielle
CC

soc

613720d9cd580146773eee91

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

Lesire, Leblanc, conseillers ; Mme Barrairon, MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires ; M. Ecoutin, avocat général ; M. Azas, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbb5

Cassation

21 décembre 1988

21 décembre 1988

Chazelet, Lesire, Leblanc, conseillers, MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cad

Cassation

2 mars 2000

2 mars 2000

Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372360cd58014677408f7b

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Leblanc, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372361cd5801467740908c

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Richard de la Tour, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137233ccd58014677407321

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

Rouquayrol de Boisse, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372351cd58014677408372

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7a8

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Pascal X..., demeurant Les Allées de Sormiou, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mai 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3ade

Cassation

28 mars 1991

28 mars 1991

2°) de Mme Maryline Y..., épouse Z..., demeurant 22, rue Porte d'Avignon à Monteux (Vaucluse), 3°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Vaucluse, Centre d'Orange, dont le siège est allée

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74e7

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

Gérard X..., 2°/ Mme Pauline X... née Y..., demeurant tous deux allée F n° 15, cité de la Croix de Pierre à Dechy, (Nord), 3°/ la Compagnie d'assurances Lloyd Continental, dont le siège est sis

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb4c

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1999 par la cour d'appel de Rennes, au profit : 1 / du syndicat CGT - OE, 2 / du syndicat GNC, ayant tous deux leur siège 13-16 allée

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740855a

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bayonne, dont le siège est 68, allées

Source officielle
CC

soc

61372354cd580146774085ea

Cassation

10 mai 1999

10 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit immobilier du Gard, dont le siège social est ... de Sauvages, 30100 Ales

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301371_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

L'EARL Ecurie Etienne Lefranc a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

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TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c65f0cdc6046d4730f8a5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 4 mai 2026 11ème Chambre N° PCL : 2026J00657 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU ALCEES N° RG : 2026P00670 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse

Source officielle
CC

soc

61372365cd5801467740939b

Cassation

2 décembre 1999

2 décembre 1999

Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0e5ac25a97f0381f5552

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Elle conteste les allégations selon lesquelles l'intéressé n'apporterait aucune contribution rédactionnelle et relève que l'URSSAF ne rapporte pas la preuve d'un lien de subordination.

Source officielle

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