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37 652 résultats pour « Alain Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007919191

Admin. suprême

15 avril 1996

15 avril 1996

Armand X..., François XW..., Alain P..., Alain Y..., Denis M..., Raymond S..., Mme Monique J..., MM. Pierre Q..., Dominique H..., Mme Hélène A..., MM.

Source officielle

Page 8 sur 1883

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201341

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

celui-ci a d'ores et déjà été enlevé, si bien qu'il n'existe plus aucun trouble à ce titre ; que les appelants soutiennent par ailleurs que le chemin d'accès aux parcelles 3062 et 3491 appartenant a Pierre-Alain

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d209

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Alain, I...

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008164127

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

PierreAlain X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6a80d41e0057d43e0db

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

INTIMES Monsieur [X] [N] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Pierre-Alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE.

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff68b

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Alain, Jean-Pierre B..., veuf de Mme Sylviane F..., ès qualités d'héritier de feu Mme Ginette D..., demeurant ... Mortcerf, 4 / de M.

Source officielle
CC

comm

613722b8cd58014677400986

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Alain, Jean, Pierre A..., agissant en qualité d'héritier de feu Pierre A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1994 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit :

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44ab6cdc6046d472f2248

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Madame [H] [J] épouse [F] née le 17 Août 1946 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a79

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Alain Y..., M. Pierre Z..., M. Fabien A..., M. Stéphane B..., M. Dominique C..., M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78572

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

J0042 Madame [D] [R] [Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Florence ROSANO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0390 Madame [M] [U] épouse [C] [Adresse 6] [Localité 21] représentée par Me Pierre-Alain

Source officielle
CC

civ3

6137223bcd580146773fb4ba

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de Mlle Odette E..., demeurant ... des Boulets à Paris (11e), agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur Pierre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300454

Cassation

8 avril 2008

8 avril 2008

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Alain Mollier et Pierre Tablet

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838754

Admin. suprême

15 novembre 1993

15 novembre 1993

Pierre-Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Gilberte X... épouse Yc/Alain André Léo Pierre X

6253cc67bd3db21cbdd8ffc3

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

c/ Alain André Léo Pierre X... Robert, François X...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de2b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EXTER Société ALLIANZ ASSURANCES C/ [W] [M] épouse [M] [F] [M] [B] [M] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre-alain

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6962397acdc6046d47d5b39e

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COGEMAT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Pierre-Alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Intimées

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008072305

Admin. suprême

17 septembre 1999

17 septembre 1999

Pierre-Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007951817

Admin. suprême

17 mars 1997

17 mars 1997

Jean-Pierre E..., M. Alain Q..., M. Pierre XX..., M. Georges Y..., Mme Michèle XZ..., M. Alexis E..., M. Pierre G..., M. Alain P..., M. Jean XA..., M. Jean C..., M. Henri B..., M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007837852

Admin. suprême

3 décembre 1993

3 décembre 1993

Pierre-Alain Y..., M. Fabrice H... et M.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295ce4b5292aaa6623ff

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[K] [B], Mme [L] [B] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Pierre-alain MOGENIER - 2923 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant publiquement

Source officielle