; C 1-014 S'approprier la culture de l'entreprise ; C 1-015 S'approprier l'emploi des matériels ; C 1-016 S'approprier les moyens d'accès ; C 1-02 Analyser les supports d'information ; C 1-03 Se rendre sur un ou des points identifiés ; C 1-04 Identifier

Article Annexe IV

—

CADRE TYPE DU DOSSIER TECHNIQUE Préambule Chapitre Ier : Données administratives sur l'assujetti I.1. - Identification de la société - Identification du référent Chapitre II : Echantillonnage (le cas échéant ou Sans objet) II.1. - Identification des bâtiments

Article Annexe II bis

—

ANNEXE II bis LA FORMATION CONTINUE OBLIGATOIRE (FCO) Accueil et présentation de la formation 0 h 30 Bilan des connaissances relatives aux réglementations spécifiques aux transports et à la sécurité routière 1 h 30 Thème 1 Perfectionnement

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES D'UROLOGIE 1. Organisation générale - cancérologie 2.

Article Annexe II - I. Maquette 9

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUE 1. Organisation générale - au moins 8 dans la spécialité ; 1.3. Intitulé des options proposées au sein du DES : - cancérologie ; 2.

Article 4

—

1. - Interconnexions de fichiers : - SPI délivre un numéro fiscal pour chaque personne physique ou morale inscrite au FRP ; - MEDOC peut interroger le répertoire informatique géré par SPI ; - un extrait du FRP est transmis au traitement bénéfices agricoles

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE 1. Organisation générale - cancérologie ; 2.

LEGIARTI000051400290

—

-les paragraphes 3E901 et 3E905 ne visent pas les ‘ kits de conception et de simulation de modèles'(‘ PDK'), sauf s'ils comprennent des bibliothèques exécutant des fonctions ou des technologies destinées aux biens visés au paragraphe 3A001 de l'annexe

Article 2

—

terme de laquelle le candidat doit effectuer, selon le tirage au sort et la catégorie concernée, un arrêt de précision (axe de l'essieu arrière de la remorque sur la zone blanche matérialisée), ou un stationnement dans une zone matérialisée, ou une simulation

LEGIARTI000022374083

—

Totaliser, en qualité de mécanicien navigant ou de stagiaire, 100 heures de vol pouvant comprendre au plus 40 heures effectuées sur un dispositif de simulation agréé.

LEGIARTI000028139269

—

I. ― Exercice pratique I : Evolution sur un parcours de chasse simulé avec tir à blanc notée sur 7 points, dont 1 point de comportement général (*) : Le candidat est amené à franchir une clôture et/ou un fossé, arme en main, en respectant les règles de

Article Annexe II

—

TABLEAU DES SAVOIRS ASSOCIÉS S - 1 Les institutions publiques Françaises et Européennes S 1-1 Les libertés publiques S 1-2 Les institutions publiques S 1-3 L'organisation judiciaire française S 1-4 L'organisation administrative territoriale française

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions s'appuyant sur une trame scénarisée ou des situations simulées

Article Annexe II - II. Maquette 17

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE INTERNE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE 1. Organisation générale -addictologie 2.

Article Annexe I (suite)

—

Dans le cadre : - d'un poste de travail informatique et des ressources logicielles disponibles ; - de situations professionnelles réelles ou simulées.

Article 227-2.06

—

Flottabilité et limite de charge (navires non pontés) 1. Définition du chargement maximum autorisé.

Article 4

—

s'adresse : ― à tout conducteur d'un véhicule de transport de marchandises titulaire des permis de conduire des catégories C1, C1E, C ou CE et D1, D1E, D ou DE en cours de validité ou de permis reconnus en équivalence, conformément aux articles R. 222-1,

Article 156

—

foi, s'agissant des conséquences liées à un changement de méthode de détermination de la valeur locative d'un bâtiment ou terrain industriel en application des articles 1499-00 A ou 1500 du code général des impôts à la suite d'un contrôle fiscal : 1°

Article 2-1

—

Une copie d'écran, permettant à l'Agence de services et de paiement de s'assurer de la conformité de la simulation, devra alors être jointe à la demande d'aide.

Article Annexe

—

Il s'exerce ainsi à l'exploitation d'outils informatiques de modélisation, de simulation et de calcul.

Page 8 · 70 338 résultats

← Précédent Suivant →