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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1710262-1792893
22 juin 2006
22 juin 2006
Eu égard aux circonstances de l’espèce, et en particulier compte tenu de la période d’incertitude et de précarité juridique de 11 ans que la requérante a vécue sur le territoire letton, la Cour
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1783204-1870502
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Le reportage commençait par l’évocation de l’histoire de la Suisse pendant la deuxième guerre mondiale, telle que la population de l’époque l’a supposément vécue et telle qu’elle a été enseignée
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7556
22 avril 2013
22 avril 2013
communication est un facteur clé pour l’appréciation de la proportionnalité d’une restriction à l’accès à des médias potentiellement utiles, et l’ONG requérante a toujours accès à plusieurs autres vecteurs
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e35
1 octobre 2025
1 octobre 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fc03c09105db6c05c6
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[I] souligne l'importance du choc carcéral qu'il a subi pour ce qu'il dit être une première incarcération, particulièrement longue, qu'étant âgé de seulement 20 ans il a vécue avec un fort sentiment d'injustice
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64364d7729c3df04f589a659
11 avril 2023
11 avril 2023
[F] mentionne une patiente dans le déni de ses antécédents, sur la défensive, se sentant persécutée (récupération de comprimés cachés sous ses collants vécue comme une agression), dans une forme de communication
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
651fa506c601f08318991536
5 octobre 2023
5 octobre 2023
l'enfance des troubles graves de la personnalité de type histrionique - ou névrose hystérique - avec labilité émotionnelle, suggestibilité, somatisations, vide affectif et une dramatisation des situations vécues
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b0c42a2105dbc59ae0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Elle soutient en substance que l'enquête n'a pas permis de démontrer la réalité de l'agression vécue comme telle par Mme [U], d'autant que le médecin traitant qui a établi le certificat médical initial
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c20a9e1e0d40d96967d8b2
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A la suite de cette hospitalisation, elle indique avoir pris un neuroleptique qu'elle n'aurait jamais dû prendre car en lien avec une situation de mort imminente qu'elle a vécue.
Source officielle1re chambre civile
63d8c0872182c005de24d1bc
4 août 2022
4 août 2022
[T], vécue à l'aube de ses 18 ans, comme facteur de majoration de son préjudice. Il considère que le surplus des moyens fondant la demande d'indemnisation du préjudice moral ne sont pas démontrés.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abe983cdc6046d47d0c10d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Michel CHICAYA Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats à l'audience publique
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c414c6cdc6046d47ec0b66
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Michel CHICAYA * Mme Laura LI VECCHI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats à l'audience publique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67abad79ea06f3cad90b8d71
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les faits survenus lors de l’entretien annuel d’évaluation ont semble-t-il davantage joué le rôle de révélateur de la relation de travail vécue comme dégradée par Madame [W] que son conseil décrit ainsi
Source officielleRecours Hospitalisation
66c58311784a89285d3f337f
19 août 2024
19 août 2024
Eu égard à la pathologie décrite, qui sera corroborée ensuite par les menaces vécues de 'vols' de son identité de la part de l'armée française et par un vécu sur Mars avec réception de codes secrets notamment
Source officielle4ème Chambre Section 3
662b4404fe25450008314d04
25 avril 2024
25 avril 2024
Ces contraintes sont sans rapport avec celles vécues avec un jeune du même âge non porteur de troubles ou handicaps, même un nourrisson, certes dépendant mais ayant de longues périodes de sommeil et peu
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688c4c03119f12788f059da5
31 juillet 2025
31 juillet 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleChambre des Rétentions
67908b344143037ceabfbfd9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleServ. contentieux social
68092ae0fa1497b96f2cf43e
9 avril 2025
9 avril 2025
2022 avec traumatisme nasal », un certificat du docteur [Y] indiquant qu’elle « a présenté en mai 2022 un important traumatisme nasal dont elle conserve des séquelles actuellement et qui sont très mal vécues
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Christelle BACH, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
6610406ec9ea95b316fe15e9
4 avril 2024
4 avril 2024
De même qu’il ne peut être exigé qu’elle reste sur son lieu de travail pendant six heures d’affilées, ni de demeurer dans la solitude, l’exécution vécue de relations sociales et amicales qui sont inhérentes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508514_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officiellePage 79 sur 204