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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
60354da469dd9776bacee66f
13 mai 2016
13 mai 2016
Le tracé est souple, rapide, simple sans retouche, tremblement, cabossage.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e69
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Au mois d'août 1999 elle se plaignait de vertiges, de crispation dans les jambes et des tremblements des membres inférieurs .
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e6c
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Au mois d'août 1999 elle se plaignait de vertiges, de crispation dans les jambes et des tremblements des membres inférieurs .
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f5
17 octobre 2011
17 octobre 2011
malheureusement, cette affection n'est en aucun cas une simulation comme le laisse très malheureusement supposer la SARL ONYX-OPTIC + ; Qu'en effet, un nystagmus associé est venu compléter le verdict (tremblement
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
de 155. 000 € à 165. 000 € et, surtout de la circonstance que Jean-Christophe A... n'avait envisagé aucune solution de relogement pour lui après la vente de son domicile, - enfin, de la signature tremblée
Source officielle2ème chambre
DTA_2101377_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Il résulte de l'instruction que les immeubles sont en état de délabrement et que la structure de ces immeubles a pu être fragilisée par endroits par les exercices de simulation de tremblement de terre
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01861_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
De même, la responsable de l'agence d'intérim de l'intéressée décrit celle-ci comme " visiblement marquée par cette situation (larmes aux yeux, tremblements, stress visible) ".
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00140_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
selon lui le même jour, ayant consisté en un entretien avec sa cheffe de service ainsi qu'en un comportement et des propos de celles-ci, et ayant provoqué chez lui des douleurs thoraciques et des tremblements
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
C a conservé comme séquelles un syndrome pyramidal caractérisé notamment par des tremblements des membres inférieurs et une perte de sensibilité de la main droite.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
L'expert a constaté à l'examen une flexion dorsale des poignets de 50° à droite et 60° à gauche, une flexion palmaire symétrique à 70°, une douleur en amplitude extrême du poignet droit, à l'origine de tremblements
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2202862_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
témoignage, le 9 février 2022, selon lequel, après le vol du contenu de son casier, Mme C a présenté " des symptômes de stress post-traumatique ", l'évocation des faits déclenchant des pleurs, des tremblements
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC02203_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Les requérants, qui soutiennent avoir quitté leur pays à la suite d’un tremblement de terre survenu dans leur village le 6 février 2023, se prévalent de la présence en France de cinq de leurs enfants subvenant
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2400477_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
B, qui se borne à soutenir qu'une " erreur manifeste porte non seulement sur (sa) situation personnelle mais également sur la situation générale de la Turquie " en renvoyant au récent tremblement de terre
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405521_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B C souffre de complications d'étiologie possiblement neurologique en lien avec sa paraplégie qui n'ont fait l'objet d'aucune prise en charge aux Pays-Bas alors même que les tremblements dont il souffre
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300604_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
une insomnie sévère, un acouphène bilatéral, des céphalées, des phobies, des angoisses, des sueurs nocturnes, une confusion, des pertes de mémoire, des troubles de l'attention, une aménorrhée, des tremblements
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410234_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Eu égard à l'état de santé du requérant et compte tenu, en particulier, de la nécessité pour celui-ci de poursuivre son suivi psychiatrique et médicamenteux et l'exploration de ses tremblements importants
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00314_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B, qui souffre notamment de douleurs neuropathiques et d'allodynie des quatre membres associées à un tremblement d'action et d'attitude prédominant aux membres supérieurs et de troubles de l'équilibre,
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0626JUD007551001
26 juin 2007
26 juin 2007
Jusqu'à ce que Demirel se retire de la vie politique turque, ces tremblements de terre vont continuer en s'amplifiant (...)'
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203217_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
D’autre part, les arbres et masses boisées signalant le tracé du ruisseau au sens de ces dispositions, tels le marronnier et le tremble implantés en fond de parcelle, ne sont pas inclus dans la « zone
Source officielleSection A
69e314b5cdc6046d47a7aa42
16 avril 2026
16 avril 2026
les actes de terrorisme, grèves, lock-out, émeutes, actes de guerre, incendies, pannes de lignes de communication, virus informatiques, pannes de courant, accidents, tempêtes tropicales, ouragans, tremblements
Source officiellePage 79 sur 116