Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2003189_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
avocate, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la délibération de la commission permanente du Conseil régional de Bretagne du 4 novembre 2019 adoptant la sectorisation du nouveau lycée Simone
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303466_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Simon, représentant Mme.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303467_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Simon, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd21
17 avril 2007
17 avril 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 17 AVRIL 2007 APPELANTE : Madame Simone X... épouse Y...
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2321846_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
D, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Simon, avocat de M.
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c44244
11 juillet 1979
11 juillet 1979
FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR AUTORISE SA COHERITIERE, SIMONE X..., LEGATAIRE DE LA QUOTITE DISPONIBLE AVEC FACULTE DE CHOISIR LES BIENS COMPOSANT LE LEGS, A PRELEVER SUR LA MASSE SUCCESSORALE UN
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305562_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Simone Veil à compter de l'ordonnance à intervenir, et ce sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 4°) de mettre à la charge de l'IFSI-IFAS Simone Veil le reversement à son conseil de la somme
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b00
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le fonds appartenant à la copropriété 8 rue Simon ETCHEVERRY n'est pas enclavé. Il bénéficie en effet d'un accès à la rue Simon ETCHEVERRY.
Source officielleMagistrat Mme SORIN
DTA_2401426_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Simon, avocate de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007836299
15 novembre 1993
15 novembre 1993
Simon Frères, soutient que les fonctions qu'elle occupait ont été reprises par un salarié embauché peu après son licenciement le 30 octobre 1985, il ressort des pièces du dossier que ce salarié, ingénieur
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b60d94cdc6046d47b547ec
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b60e56cdc6046d47b553fc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République Jugement contradictoire prononcé par mise à
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b61342cdc6046d47b5a1e0
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b61435cdc6046d47b5b122
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b616f1cdc6046d47b5dc74
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b617efcdc6046d47b5ec8c
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69b62656cdc6046d47b6d40f
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Monsieur Simon CHAMPIGNY substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleJuge Unique
DTA_2502045_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Simon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleJuge Unique
DTA_2507581_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2504204_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 79 sur 1430