S..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Crédit immobilier de France Centre-Ouest, société

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Z..., demeurant à Sommières du Clain (Vienne), cité de la Jouigne, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1986 par la cour d'appel de Poitiers

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Etienne X..., demeurant au lieudit "Le Caillou Blanc" à l'Ile d'Yeu (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1987 par la cour d'appel de Poitiers

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 19 octobre 1988), rendu sur renvoi après cassation, qu'après la mise en

Jean-Jacques X..., demeurant ..., à Villeneuve-les-Salines, la Rochelle (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit

Joël A..., 2°/ Mme Nicole D... épouse A..., demeurant ensemble 21 (et non 17) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au

Jean-Louis X..., demeurant lieudit "Les Rimbertières, 79140 Cirière, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de l'Association

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dody Plast, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de la société Sofinabail, société anonyme, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 octobre 2001), que Mme X... a été engagée le 3 novembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 juin 2004), qu'après avoir

[H] [R], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 19-25.428 contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2019 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société [S] et

(1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [N] [Z], domiciliée [Adresse 3], 2°/ au Conseil de l'ordre des avocats au Barreau de Poitiers, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ au

(4e chambre civile) et le 29 avril 2021 par le cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Leclercq, entreprise individuelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-13.162 contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1re

[M] [F], 2°/ Mme [H] [P], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 1], [Localité 2], ont formé le pourvoi n° W 23-16.717 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2023 par la cour d'appel de Poitiers

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2025 Mme [C] [Z], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 23-13.302 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers

primaire d'assurance maladie de Charente-Maritime, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 24-11.712 contre l'arrêt n° RG : 21/00651 rendu le 14 décembre 2023 par la cour d'appel de Poitiers