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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge unique - 3ème chambre
DTA_2301133_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
PICOTA. Le greffier, E. MOREULLe magistrat désigné, B. DESCHAMPSLe greffier, E. MOREUL No 2301133, 2301134, 2301135, 2301814
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416
21 octobre 2021
21 octobre 2021
PARODI 1961 Antonio PASCIUTO 1959 Loredana PATANE’ 1963 Barbara PAZZANO 1961 Emanuela PELOSI 1956 Antonio PENZO 1962 Elena PERONI 1959 Edoardo PESCATORI 1960 Carmela PETRULLI 1955 Giulio Giuseppe PICOZZI
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302303_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
vulnérables à l'échelle nationale, deux potentiellement nicheuses (chardonneret élégant et tourterelle des bois), et deux pour lesquelles l'étude conclut qu'elles ne nichent pas sur le site (bouvreuil pivoine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c6
28 juin 2007
28 juin 2007
personne de ses représentants légaux 52, rue d'Anjou 75384 PARIS CEDEX 08 SOCIÉTÉ COMPAGNIE D'EXPLOITATION ET DE COMPTAGE prise en la personne de ses représentants légaux Station d'Epuration La Pioline
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300911
16 septembre 2015
16 septembre 2015
bruit assourdissant de la climatisation dans la courette, les nuisances sonores tôt le matin et tard la nuit (bruits de chaises, chants, cris, clameurs, claquements e mains, sonnerie de trompette, piétinements
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005953_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
La notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis, cabanes dans les arbres) et les constructions non comprises dans la définition du bâtiment, notamment
Source officielle3ème chambre
DTA_2002100_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
- en conséquence, la bande littorale de 100 mètres résultant des dispositions de l'article L.121-6 du code de l'urbanisme, retenue par les auteurs du PLUI est insuffisante et les deux immeubles sur pilotis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205163_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
l'instruction que Mme B, qui occupait des fonctions de responsable rayon charcuterie/fromage à la coupe dans une grande surface, a été déclarée inapte à tous postes impliquant la station debout prolongée, le piétinement
Source officielle7ème chambre
DTA_2100647_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il résulte de l'instruction que Mme C est associée à hauteur de 20 % de la SAS CS Pioline qui détient 100 % des parts de la SCI Entrepôts. Mme C est également la fille de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02056_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
bassin soit réduite par le précédent propriétaire, au cours de l'année 2010, par la pose d'une structure en bois, la partie condamnée du bassin, non remblayée, étant constituée d'une terrasse posée sur pilotis
Source officielle2ème Ch. Cab B
697418a4cdc6046d477f93e9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
juridictionnelle de SARREGUEMINES) DÉFENDEUR Monsieur [P] [N] né le 09 Mai 1989 à KOSOVO POLJE (YOUGOSLAVIE), demeurant 8 rue Alexandre HOFFMANN - 57540 PETITE ROSSELLE représenté par Me Bernard PICCIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC003939309
20 octobre 2015
20 octobre 2015
PATRONATO PICCOLI AZIONISTI INDUSTRIA ZUCCHERI (PAIZ) est une société italienne ayant son siège à Gênes ; elle est représentée devant la Cour par M e S.
Source officielle1ère Chambre
6358cddac40aa805a7864d36
25 octobre 2022
25 octobre 2022
2010 mentionnent : « Inapte au poste, dossier adulte handicapé en cours, envisager un reclassement sur un poste d'accueil ou administratif en emploi sédentaire strict sans port de charges, sans piétinement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304129_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Une jeune cavalière est tombée au sol puis a été piétinée par son cheval lui occasionnant de sévères blessures et une hospitalisation.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100481
2 septembre 2020
2 septembre 2020
gérant, et qui possède, selon les pièces comptables produites, un actif évalué en comptabilité à 139.455 €, constitué, d'une part, d'un bâtiment locatif et, d'autres part, d'un étang avec maison sur pilotis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205479_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface / Précisions pour l’emploi de la définition : la notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61631513e03efc4516bd2d6e
15 décembre 2011
15 décembre 2011
contrat à durée déterminée - de l'échange de courriers électroniques entre [R] [D] et [L] [W], salariées de la SARL MAIKO, en date du 20 mai 2005, produit par [T] [H], dont l'objet est intitulé pipoti
Source officielle3ème chambre
DTA_1901191_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
hectares située sur la montagne d'Ibardin assorties d'un plan de gestion consistant, pour un coût de 53120 euros, à mettre en place des protections physiques, à aménager des abreuvoirs pour limiter le piétinement
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02416_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
l'aspect de la construction, la construction autorisée est de facture contemporaine, d'une hauteur limitée à deux étages, et présente un caractère aéré du fait d'une construction partiellement sur pilotis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403074_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Une jeune cavalière est tombée au sol puis a été piétinée par son cheval lui occasionnant de sévères blessures et une hospitalisation.
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