Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, MM. Gillis, Michon, Mme Bloch, conseillers référendaires, Mme Viriot-Barrial, avocat général, et M.

Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, M. Gillis, Mme Chafaï, M.

identifiée sous le n° 812 271 922 RCS BORDEAUX (2015 B 2584), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'exploitation d'un fonds de commerce de petite restauration, pizzeria, pizzas

concerne les documents sollicités au point 1), la commission rappelle qu’il résulte de la décision du Conseil d’Etat du 19 février 2014, ministre de l’économie et des finances c/ Société Speed Rabbit Pizza

CHEZ [N] [Adresse 1] Société à responsabilité limitée Création et exploitation de tous fonds de commerce de restauration, pizzeria, petite restauration sur place, vente à emporter, livraison de pizzas

REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE La SARL [R] [Adresse 3] Société à responsabilité limitée Sandwicherie, viennoiserie et friterie, vente de pizzas

JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DEMANDEUR : URSSAF Poitou-Charentes [Adresse 1] Non comparante, excusée DÉFENDEUR : SAS SABRI'EVLO [Adresse 2] Activité : Restauration traiteur livraison à domicile de Plat Pizza

MOYENS DES PARTIES Vu le jugement réputé contradictoire du 15 mars 2024 par lequel le tribunal de commerce de Montpellier a': - condamné la société Philnath à remettre à la société A.C.D. un four pizza

les faits pour lesquels cette salariée avait été licenciée pour faute grave, tels que relatés dans la lettre de licenciement, étaient établis, à savoir que le 1er décembre 2003, après avoir pris une pizza

qu'elle exploite à l'enseigne " Super U " sur le territoire de cette commune, du déplacement et de l'extension d'un point de retrait des marchandises par automobile, de la régularisation d'un kiosque à pizza

Sur le chef de redressement n° 1 : avantages en nature nourriture pour les salariés pour les deux établissements La société, expose qu'elle prépare et vend des pizzas qui sont livrées à domicile ou

[K] [L], exerçant une activité de restauration rapide ambulante (pizza – food truck), un prêt d'un montant de 15 000 € remboursable en 84 mensualités à compter du 10 mai 2023, au taux de 5 %. M.

procédure   Durée totale Nombre de degrés de juridiction   Juridiction interne / numéro de dossier   Indemnisation octroyée au niveau interne (en EUR)   35958/21   09/07/2021 Piana

2001 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Arnaud ROUSSEL de la Selarl ARNAUD ROUSSEL, avocat au barreau de Rouen SAS S2R2 sous l'enseigne commerciale 'Le comptoir à pizza

les conditions de fonctionnement de l'établissement en cause, la SARL MVGP, représentant un danger pour la santé et la sécurité des consommateurs, dit que l'activité de fabrication de boules de pâte à pizza

[X] a refusé de faire les pizzas pour une table d'anniversaire au motif qu'il finissait son service à 22h, ainsi que l'attestation de Mme [F] du 20 septembre 2019 indiquant que M.

Par ailleurs le premier juge a exactement relevé, s'agissant des nuisances olfactives constatées par Me U..., huissier de justice, le 13 février 2015, (forte odeur de cuisson de pizza en haut des escaliers

Par avenant du 20 septembre 2007, il a pris 'la responsabilité des ressources humaines sur le périmètre Pizza Hut Livraisons'.