Avant chaque séance un membre du comité de direction et un technicien vérifient le bon fonctionnement de la roue. Un membre du comité de direction valide les opérations d'ouverture de la séance.

LEGIARTI000028460929

—

fonctions d’un ingénieur de laboratoire : Responsable de l’organisation des analyses et essais, de l’interprétation des résultats et de leur validation technique Veille au bon

Article Annexe II

—

b) Afin d'éviter tout risque de blessure aux animaux voisins ou aux personnes, chaque animal doit être attaché avec une longe en bon état n'immobilisant pas sa tête au ras du sol et lui permettant de se coucher.

Article 8

—

reconnaître les différents matériels utilisés par les terroristes : 1 heure Savoir développer ses réflexes en matière de prévention et de sécurité face aux menaces terroristes Savoir cultiver son comportement 1 heure Détecter et prévenir : les bons

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

est présentée et décrite de manière appropriée, et les informations données dans l'annexe des comptes sont clairement présentées ; - mesure et évaluation : les informations financières et les autres informations sont données fidèlement et pour les bons

Article 7

—

Chacun de ces centres est confié en principe à un ingénieur dont le rôle est : - de veiller au bon état de fonctionnement du réseau de stations d'observation ; - de centraliser les informations provenant des stations ; - dans la mesure des possibilités

Article ANNEXE I

—

Objectif n° 7 " utiliser à bon escient les moyens de détresse " : - être capable de présenter succinctement le principe de base de l'assistance en mer : assistance aux personnes et assistance aux biens ; - être capable de décrire les moyens humains et

LEGIARTI000030665157

—

délégués (1) ne pouvant siéger qu'à un seul titre, à raison de : - un quart de représentants des sociétés de courses ayant une activité galop ; Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an et aussi souvent qu'il est nécessaire pour le bon

Article Annexe à l'article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 85

Code de la consommation

Nous récupérerons le bien à nos propres frais. " et c) Insérez : " Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon

Article L2224-12-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 03

Code général des collectivités territoriales

L'abonné peut demander, dans le même délai d'un mois, au service d'eau potable de vérifier le bon fonctionnement du compteur.

Article Annexe IV

—

L'Inspecteur de l'Éducation Nationale de la spécialité veille au bon déroulement de l'examen. I) Évaluation par épreuve ponctuelle : L'épreuve a une durée de 7 à 10 heures.

Article Annexe I

—

Appliquer les règles de sécurité Activité 1 - montage-réparation Tâches Réparer les montres mécaniques Conditions d'exercice Moyens et ressources Résultats attendus Les appareils horaires et pendules confiés sont restitués en bon

Article Annexe I

—

L'ensemble des installations et leurs abords, placés sous le contrôle de l'exploitant, sont aménagés et maintenus en bon état de propreté. 2.3.

Article Annexe I

—

L'ensemble du système de désenfumage est entretenu régulièrement par l'exploitant et maintenu en bon état de fonctionnement.

Article Annexe VII

—

Le titulaire de l'agrément du centre de contrôle ou le réseau doivent signaler au préfet toute modification entraînant un non-respect des conditions de bon fonctionnement des installations ou des prescriptions qui sont imposées.

Article Annexe

—

Un registre des opérations de tri et de calibrage précisant les dates de réalisation des opérations, les quantités triées et calibrées et les références des bons de livraison.

Article Annexe IV

—

L'installation d'un dispositif de post-équipement ne doit pas altérer le bon fonctionnement des systèmes de diagnostic embarqué (OBD) et, le cas échéant, des dispositifs de dénitrification et d'anti-manipulation.

Article Annexe Ib

—

de commande L'énumération des différents moyens de prise de commande et de transmission Les moyens de transmission manuels et informatisés (Technologie) La caractérisation des modes de rédaction des bons de commande en fonction des concepts de

Article Annexe

—

La vie en collectivité implique, pour chacun et dans l'intérêt de tous, l'observation de règles de vie fondées sur le respect d'autrui et sur l'ordre nécessaire au bon fonctionnement du centre.

LEGIARTI000047321646

—

A défaut d'état des lieux d'entrée, le logement est présumé avoir été délivré en bon état sauf si le locataire en apporte la preuve contraire ou si le bailleur a fait obstacle à l'établissement de l'état des lieux. 2.

Page 79 · 1 972 résultats

← Précédent Suivant →